XIV* SIÈCLE
Statuts de la vicomte de Marennes (les Marennes ou le Marensin, Landes),
Cout. de Marciac (Gers), 1300.
— dVl«c/i (Gers), 1301.
— de Tonîieins (Lot et-Garonne), 1301.
— de Courlhezon (Vaucluse,, 1302.
— de Pouy-Corgelart (Gers), 1303.
— de Chatelblanc ^Doubs), 1303.
— de Caslel-Sarrazin (Tarn-et-Ga-
ronne), 1303.
— de >7-Grtwr/en.ç(Hte-Garonneî, 1303.
— (l'Astaforl (Lot-et-Garonne), 1304.
— de Somdieu (Lot-et-Garonne),
s'engageait, en 1216, par serment, à respecter les Coutumes de Toulouse, Alphonse de Poitiers, en 1251, promettait, de les maintenir. Philippe le Hardi, héritier de son oncle, les confirma
Cout. de la bastide de Monlchabrier (Lot), 1307.
— de Peyronne (Bigorre), 1308.
^ de Pufols (Lol-et-Garonne), 1309
— de Vlsle (Périgord), 1309.
— de Nérac (Lot-et-Garonne), 1310,
— de Casiei^a-Bouzet (Tarn-et-Ga-
ronne), 1310.
— et Privilèges de Montpellier
(Hérault), confirmation par Philippe IV (1310).
— de Queyras (Hautes-Alpes), 1311.
— de Vollore (Puy-de-Dôme), 1312.
— de Villeneuve-de-Berg (Ardèche),
— de Capdenac (Loi), 1320.
— de Labjean (Labéjan, Gers), 1313.
— de Condom (Gers), 1314.
— de Villégly (Aude), 1315.
Charte du Consulat d'ilzès (Gard), 1316, Cout. d'Orùessan (Gers), 1320, 1322.
— de Bourg-Sainl'Andéol (Ardèche),
Privilèges de Montauban (Tarn-et-Garonne), 1322.
Privilèges et Coutumes de Riom (Puy-de- Dôme), 1325.
Privilèges de la bastide de Saint-Louisen-Périgord (Dordogne), 1325.
Cout. de Trie (Hautes-Pyrénées), 1320.
— de Gramat (Lot), 132i.
— de Saint-Sardos (Lot-et-Garonne),
— et Privilèges de Solomiac (Gers),
Statuts et Coutumes de Bergerac (Dordogne), 1327, 1337.
Cout. de la bastide Saint-Martin (Bigorre), et Babas teins (Hautes-Pyrénées), 1327.
Libertés de Bardonnèche (Dauphiné- Italie), 1330, 1336.
Cout. de Cro8 (Bigorre), 1331.
— de Salmeranges (Auvergne^ 1331.
— de la bastide de Val-Roi-en-Cha-
losse (Gascogne, Landes), 1331.
— d'Aire et du Mas (Landes), 1332.
— de la Guépie (Tarn-et-Garonne),
Stils de Viltefranche-de-Conflent (Pyrénées-Orientales), 1337.
Cout. de Billom (Puy-de-Dôme), 1340.
— de la bastide de Beauvais (Tarn),
— de Briançon (Hautes-Alpes), 1343.
Statuts du Dauphiné, 1349.
Cout. d'Eauze (Gers), 1352.
— du Afa^-^/l^ena/j (Lot-et-Garonne),
Privilèges d'Annonay (Ardèché\ 1364.
Statuts de Provence ^ 1366 à 1472.
Cout. de Monfaucon-en-Bigorre (Haules-
Pyrénées), 1369.
Privilèges de Granne (Dauphiné). 1370.
Grande charte de Gap (Hautes-Alpes},
Privilèges de la ville dWix (Bouches-du-
Rhône), 1387.
Cout. d'Eyrieux (Eyrias, Ardèche), 1389.
— de Deyras (Vivarais), 1396.
— de Cazêres (Haute-Garonne).
— de Lai'crfan et de Barè^e5( Hautes-
Pyrénées) .
Ajoutons un certain nombre do Coutumes sans date : Gréaloii (Lot); PortSainie- Marie (Lot-et-Garonne); Daub'He-en-BruiUwis (Lot-et-Garonne): Bouglon (Lot-et- Garonne); Chdleauneuf-de-Gadagup (Vaucluse); Lyon (Rhône); Lunel (Hérault): Belpech (Aude); Montsaunes (Haute-Garonne); Angeville. Fayolle, Larrazet (Tarn-et-Garonne); Sainte- Livrade (Tarn-et-Garonne); Pradères (Haute-Garonne): Castéra-Vignoles {Ïisiuie-Garonne); Sainte -Marie du-Désert (Haute-Garonne); Thil (Haute-Garonne); Daux (Haute-Garonne); Comherger (Comberouger, Tarn-et- Garonne); Cologne (Gers); Béalmont (Tarn); ViUefraJxche d'Albigeois (Tarn ; Semolens (Tarn); La Bnstide-VÉvèque (Aveyron) ; Réalville (Tarn-et-Garonne); Valence-d'Agen (Tarn-et-Garonne); Pujols-en-Agenais (Lot-et-Garonne); Solomiac (Gers); Périgucux (Dordogne); Sainl'Louis-en- Périgord (Dordogne); Lesparre (Gironde); Sauvelerre (Gironde); Liboume (Gironde).
en 1203*. Un recueil général des Constùutions, Statuts et Coutumes de la Provence fut publié par Raymond Béranger en 1235. Les Statuts de la ville à' Api (1252) furent rédigés par des arbitres qualifiés de « jurisperitos ». Les Statuts municipaux de la ville de Salon j confirmés par l'archevêque d*Arles (1273), étaient lus publiquement chaque année.
Il n*élait point possible que TinQuence du Droit romain, depuis si longtemps territorial, ne se fît pas sentir dans ces coutumes méridionales. Il se maintenait toujours comme droit commun et beaucoup de coutumes Tautorisaient expressément. « Au point de vue du droit civil, on pourrait, dit M. Emile Jarriand, distinguer deux sortes de coutumes correspondant à deux états de civilisation différents; les unes, faites pour des populations à peine échappées au servage, ou habituées à un minimum très restreint de libertés, ont pour but d*accorder ou de reconnaître seulement la jouissance des droits civils, la liberté individuelle, le droit d'aller et de venir, le droit de se marier n'importe où sans autorisation, de transmettre librement ses biens par testament ou ab intestat. Les autres, destinées à des localités depuis longtemps émancipées, ne font que consacrer pour la forme ces droits qui n'auraient pas besoin de consécration; elles précisent, régie* mentent l'exercice des droits civils. Ce seront le plus souvent les coutumes des villes les plus puissantes, anciens municipes romains ou villes de temps immémorial en possession de leurs libertés; mais aussi, quelquefois, des localités peu importantes ont des coutumes civiles très développées, comme Ëauze (Gefs), Tonhins (Gironde), Luzcch (Lot), Caumont (Lot-et-Garonne), soit que leurs coutumes aient été rédigées à une époque où la science du droit était plus répandue, soit toute autre circonstance' ».
Le caractère le plus frappant de ces coutumes méridionales
1. Coutumes de Toulouse, publiées d'après le ms. 9187 et 993 fonds latin de la Bibl. Na.t.» par Adolphe Tardif, Rouen et Paris, 1886, Picard, 1885. Recueil de textes pour servir à l'enseignement du droit. Voir aussi Les livides blancs de Toulouse, par le même, Revue des Questions historiques (19" année, 1884). A lire : Le Droit privé au XIJI' siècle d'après les coutumes de Toulouse et de Montpellier, par le même, Paris, 1886, in-8«.
Pour la région pyrénéenne, voir de Lagrèze, Histoire du Droit dans les Pyrénées, Paris, 2 vol. in-8% 1866.
