‹ Les origines du Parlement de Paris et la justice aux XIIIe et XIVe sièclesChapitre 459 sur 579 · Olim, l. II, p. 547, xvi (13il · texte numérisé non relu

Olim, l. II, p. 547, xvi (13il

— Avoueries. — Rappelons aussi que le roi avait défendu les nouvelles avoueries. (Ordonnance de 1272, qui fut réitérée en i290, en 1303). Le Parlement tient la main à l'exécution de ces Ordonnances. (/6id., t. 11, p. H7, xxx [1278].) • Recordata fuit curia quod alias dictum fuit per arrestum et inhibitum, quod in terra comitis Blesensis, in Sigalonia, non reciperentur alique nove advoaciones.... • Le Parlement >e reporte non à l'Ordonnance, mais h un de ses arrêts antérieurs sans doute à TOrdonnance de 1272 et qui Favaient préparée.

— Le roi empêchait les nobles et les bourgeois de choisir un autre maître que lui; mais, en 1287, une Ordonnance détermina les conditions auxquelles un bourgeois pouvait, par le moyen d'une avouerie nouvelle, devenir bourgeois du roi.

Voir, sur les avoueries, la note érudite de M. \io\\ei. Établissements, t. IV, p. 2Si.

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