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La noblesse au Parlement sous Charles VI

Le duc de Bourgogne (Philippe le Hardi) oncle de Charles VI (l. 1392).

Jean, duc de Benry oncle de Charles VI (1. 1392-1413).

Louis, duc d'Orléans. . . . frère de Charles VI (1. 1392).

Charles, duc d'Orléans. . . neveu de Charles VI (1. 1413).

Louis le Barbu, duc en Bavière frère de la reine Isabeaii (1. 1413).

Louis, duc d'Anjou oncle de Charles VI (1. 1381).

Louis de Sicile cousin de Charles VI) (1. 1413).

Le duc de Bretagne (I. 1408).

Louis 11, duc de Bourbon. . avait déjà glorieusement servi Charles V, commanda

l'arrière-garde à Roosebecque (1382), fit des expéditions à Tunis, à Naples (1. 1392-1408).

Jean I*' de Bourbon Tils de Louis de Bourbon, servit le parti d'Orléans,

commandait^ Tavant-garde à. Azincourt et fut fait prisonnier (1. 1413).

Pierre de Navarre, comte de cousin de Charles VI, fils de Charles le Mauvais Mortain (I. 1392-1408).

Charles 1*', sire d'Albret. . comte de Dreux, vicomte de fartas, (20*) connétable

(1. 1403-1408), tué à Azincourt (1415).

LecomtedeSancerre(Louisll) (1.1392).

Le maréchal Louis de San- fils du précédent, maréchal en 1369,(29*) connétable cerre en 1397 (I. 1392).

Guillaume IV de Melun. . . 2* fils de Jean 11, vicomte de Melun, comte de Tança rville. C'est sans doute Guillaume IV qui est dési* Rné dans la liste de 1408 sous le nom de comte de Tancarville. Guillaume IV était 1" chambellan du roi, connétable et chambellan héréditaire de Normandie, grand bouteiller de France; tué à Azincourt.

Jean de Monlagu vidame de Laon, seigneur de Montagu près de

Poissy, de Marcoiissis, etc. Secrétaire de Charles V; favori de Charles VI, souverain maître de l'hôtel; s'attira la haine des princes et fut décapité aux halles (1. Ii08, 1409).

gogne^ de lier^y, £ Anjou, Azincourt fauche encore toute cette noblesse (1415) : le connétable Charles d'Albret^ Jacques de Châtillon //, seigneur de Dampierre, amiral de France, le seigneur de RambureSy maître des arbalétriers, Guillaume IV de Melun, le comte de Clermont, le seigneur de Raneval, Jean /•' comte d'Alençon^ Robert III de Bar y comte de Marie, et tant d'autres. On estimait à 100 et 120 le chiffre des seigneurs portant bannière, à 10 000 celui des chevaliers et écuyers qui jonchaient le champ

Le vicomte d'Amiens. .

Le seigneur de Raineval.

Le maréchal de Blainville Le seigneur de Cousant Le comte de Vertus. . .

Jacques de Chastillon 11, amiral de France seigneur de Dampierre, conseiller, chambellan ,

amiral de France(l. f390, 1392, 1401). Tuéà Azincourt. Le comte de Glermont et de

Dammartin probablement Guy de Neele(in), seigneur d'onfemonl

et de Mellon, conseiller, chambellan, grand maître de la maison d'Isabeau, un des 12 seigneurs choisis en 1410 pour gouverner le royaume (l .1408). Tué à Azincourt.

Guillaume des Bordes. ... chambellan,porte-oriflamme(1.1392).TuéàNicopolis.

Pierre d'Aumont chevalier, premier chambellan du roi. (Testament

de 1412. index Tuetey, p. 262.) Sire Nichole de Mauregart. (1. 1394-1395).

Le vicomte d*Acy Jean de la Personne,vicomted'Acy, chambellan. (Testament de 1403, index Tuetey, p. 257) [1. 1394-1395].) . (l. 1403).

. (l. 1389, 1390). Tué à AzincourU . (1. 1389, 1390).

. Philippe d'Orléans, fils de Louis d'Orléans, comte de Vertus (l. U13).

Jean de Trie, seigneur de

Lattainville chambellan du roi et duc d'Orléans (testament de

1401 publié par Tuetey, VI, p. 301).

Le comte d'Alençon (Jean !•). (1. 1408), Tué à Azincourt.

Le comte de Saint-Pol. . . . Waleran de Luxembourg, connétable en 1411-1413

Henri (V) de Bar fils de Robert, duc de Bar; qualifié (1389) de cousin

du roi (1. 1392). Mort h la croisade de Nicopolis.

Robert UI de Bar comte de Marie et de Soissons, grand bouteiller.

Premier Président de la Chambre des comptes (1. 1413). Tué à Azincourt.

Le comte d*Eu Charles d'Artois. Le comté d'Eu avait été confisqué

sur le connétable Raoul de Brienne (1350), et donné h Jean d'Artois par le roi Jean (1. 1413). Le seigneur de Rambures. . maître des arbalétriers(l. 1393, 1394). Tué àAzincourt. Louis de Bourbon, comte de Vendôme (1. 1413).

En dehors de ces 35 hauts seigneurs, les listes, très incomplètes et rendues plus confuses par les troubles de la guerre civile, ne permettent pas de donner un chiffre précis. Le Parlement est bien constitué avec ses conseillers en titre et les grands seigneurs ne siègent déjà plus que dans les assemblées solennelles. Les maîtres, les conseillers pourvus d'office dominent.

il4 LES JCGES.

de bataille d'Azincourt et qui, malgré leur défaite, ont laissé à la France, ainsi que les morts de Crécy et de Poitiers, un précieux patrimoine d'honneur, un renom de bravoure capable encore, après tant de siècles, de nous émouvoir et de nous enhardir.

Ces guerres acharnées, plus tard lointaines, ne contribuèrent pas peu à écarter du Palais le haut baronage et les grands seigneurs. Les périls les attiraient et ils aimaient mieux monter sur leurs chevaux bardés de fer, se lancer au milieu des mêlées terribles que demeurer assis sur les bancs de la Grand*-Chambre ou dans la compagnie des maîtres des Enquêtes et des Requêtes. Leurs droits néanmoins ne furent point périmés. Le Parlement resta, dans les cinq siècles de son existence, ouvert aux princes et aux grands seigneurs. Toujours ils tinrent à honneur de siéger avec des magistrats qu'ils ne se faisaient pourtant point faute de dédaigner. Le Parlement pouvait vraiment, à certains jours, se croire le représentant de la noblesse française.

IIL — Les Légistes. — Les Maîtres.

Ecole de saint Louis; école de Philippe le Bel.

Si assidus que fussent les seigneurs et les prélats désignés pour le Parlement, la plus grande partie de la besogne n'en était pas moins faite par les bénéficiers ecclésiastiques et de simples chevaliers qualifiés de maîtres ou mngistri. Ce titre indiquait à lui seul qu'ils avaient pris leurs degrés dans la Faculté des arts ou de théologie, ou de décret, ou dans les Ecoles de droit romain d'Orléans, d'Angers, de Toulouse, de Montpellier. C'était le titre universitaire qui suivait le licencié ou le docteur dans quelque situation qu'il occupât. Loin d'être inconciliable avec les dignités ecclésiastiques ou les fonctions publiques, il les rehaussait, au contraire; sa brièveté le faisait préférer, dans la pratique, à des dénominations plus pompeuses, mais plus longues. Les listes du Parlement ne mentionnent beaucoup de personnages que sous ce nom de maîtres^ ajoutant parfois leurs qualités de dignitaires d'Eglises, d'anciens baillis, sénéchaux ou prévôts. Certains sont cités, dans les arrêts, comme docteurs es lois, professeurs es lois : ils s'étaient élevés par l'étude spéciale des lois et des Coutumes. Grâce à eux surtout, la

science anima et recommanda le Parlement : c'étaient les légistes *.

Il y a longtemps déjà qu'on a fait bonne justice du tableau fantaisiste, tracé par Torgueilleux duc et pair Saint-Simon, de ces premiers légistes. 11 les représente aux pieds des seigneurs « pour être à portée d*en être consultés en se baissant à eux et ne disant leur avis qu'à Toreille du seigneur ». Sortis de la roture, ces hommes que leur esprit et leur industrie « éleva au-dessus de l'agriculture et des arts mécaniques, dit-il, s'appliquèrent aux coutumes locales, à savoir les Ordonnances et le droit romain qui demeura en usage dans plusieurs provinces après la conquête des Gaules et y a été depuis toujcurs pratiqué. Ces gens-là se multiplièrent avec les procès, s'en firent une étude, devinrent le conseil des familles. De leur application aux lois dont ils se firent un métier, ils furent appelés légistes et saint Louis en appela aux Parlements pour s'asseoir sur le marchepied des bancs des juges... La nécessité de vider les procès fit donner (à ces légistes) voix délibérative en l'absence des vrais juges, auxquels la nécessité les faisait suppléer; ils usèrent des temps et obtinrent voix délibérative avec eux, mais néanmoins toujours séants à leurs pieds sur le marchepied de leurs bancs. Voilà comme de simples souffleurs et consultés à pure volonté, et sans (avoir la) parole qu'à l'oreille des juges seigneurs, ces légistes devinrent juges eux-mêmes avec eux. De là, comme on l'a dit, cette humble séance leur devenant fâcheuse, ils usurpèrent de mettre un dossier entre les pieds des seigneurs et leur dos, puis d'élever un peu ce marchepied du banc des seigneurs qui leur servait de siège et d'en former doucement un banc*. »

Sans insister plus qu'il ne convient sur l'explication, singuliè-

1. Les légistes 'y les dédains de Saint-Simon. — Le terme de légiste était usité sous saint Louis. - Cilz ne fu mie bons légistes ne bien sachanz les costumes dou païs, quitejuga... • (P. de Fontaines, chap. xxi, ;\ 37). Le titre de magister était d'abord celui des professeurs de droit canonique. Innocent UI leur conféra ensuite celui de Doclor Decrelorum. V. Tardif, Histoire des sources du droit canon, p. 2tS7-291.

2. Mémoires de Saint-Simon (édit. Lahure, t. VU, p. 189 et suiv. passim. V. aussi chap. xnc, p. 227 et suiv.).

A cette histoire fantaisiste de Saint-Simon, il convient d'opposer les conclusions de l'érudition moderne, formulées de la façon la plus précise par Fustel de Coulanges : • La naissance de cette classe de légistes, dit-il, et ses progrès sont des faits bien plus simples et plus naturels qu'on ne le croit généralement. A mesure que la plupcirt des hommes s'alTranchissaient du devoir déjuger, s'éloignaient des plaids et des cours féodales, et laissaient transformer le service de justice en une amende et en impôt, il se trouva quelques hommes qui, par goût ou par intérêt.

rement puérile, d*un marchepied auquel on ajoute un dossier (lequel dossier aurait fort empêché les seigneurs de poser leurs pieds), il suffit, pour réfuter ces assertions imaginaires dues aux rivalités de castes, d'ouvrir les arrêts des Olim. Les premières listes montrent les maîtres entremêlés avec les seigneurs et les prélats. Pour le règne de saint Louis et de Philippe le Hardi, malgré les lacunes des documents, nous avons pu relever quatre-vingt-quatre maîtres ayant siégé au Parlement et, parmi

ces maîtres, trente dignitaires d*Eglises, vingt-cinq chevaliers et anciens baillis. Yoilà les soi-disant souffleurs de Saint-Simon.

Dès les premiers temps, les légistes sont juges au même titre que les barons et les évêques. Il ne leur a pas fallu user de ruse pour hausser leurs bancs, car les rangs dépendent, au Parlement comme en dehors, des dignités et des fiefs. Les maîtres vont et viennent en qualité de commissaires enquêteurs et réformateurs. Ils sont les auxiliaires les plus actifs de saint Louis, qui les

firent exception à l'insousiance générale et prirent à cœur de juger les procès et d'appliquer les lois. Ils furent assidus aux plaids et aux assises, ils gravèrent dans leur mémoire les coutumes du pays et les arrêts des cours; ils prirent la peine de lire et d'étudier les recueils de lois qui existaient alors, c'est-à-dire les lois romaines et les lois ecclésiastiques. On appela ces hommes des légistes. Le mot ne désignait nullement des fonctionnaires et n*était pas synonyme de magistrats; il marquait seulement que Thomme à qui l'on donnait ce titre avait la connaissance des lois et se plaisait h les étudier. Être légiste n'était ni une dignité, ni même une profession; c'était un goût, une aptitude, un certain tour d'esprit joint à une certaine application. On était légiste & peu près comme on est docteur en droit. Quelquefois on méritait ce titre par un examen subi dans les écoles; quelquefois aussi on était réputé légiste par cela seul qu'on savait les coutumes et qu'on remplissait le devoir de justice avec plus d'assiduité et plus de soin que la foule. Qu'on fût d'ailleurs laïque ou ecclésiastique, bourgeois ou gentilhomme, c'était de peu de conséquence ; il n'était pas nécessaire non plus de porter une certaine robe. On pouvait être légiste et homme d'épée tout à la fois, le sire de Joinville était un légiste.

« Les premiers légistes furent des prêtres. Durant tout le moyen âge, le clergé fut fort attentif à étudier les lois romaines, à rédiger ses propres lois, à observer môme les lois féodales. 11 appliquait tour à tour les unes et les autres dans ses « cours de chrétienté » et dans ses cours séculières. » Beaucoup de gentilshommes aussi se firent légistes... Au moyen âge les chroniques mentionnent fréquemment tel homme noble -qui était savant en droit -; on lit plus d'une fois dans les chartes ces mots appliqués au même personnage : « chevalier et docteur en lois ». Froissart parle d'un vaillant homme et de grande prud'homie, chevalier en lois et en armes ». Et la manière dont il en parle montre que cette union de deux genres de mérite lui paraissait toute naturelle et n'avait rien qui étonnât; ce n'était ni une exceplion, ni une rareté. On trouve au xi* siècle un fils d'un comte d'Evreux qui écrivit un livre de droit canonique, comme on trouve au xiv* siècle un Talleyrand-Périgord qui se fit connaître par des études sur la jurisprudence... Après les ecclésiastiques et les gentilshommes, des bourgeois à leur tour étudièrent le droit. N'étaient-ils pas appelés à juger eux aussi, soit dans les plaids d'échevinage« soit dans les assises... ■ (Fustel de Goulanges, La justice au moyen âge, Revue des Deux Mondes, 1" août 1871).

LES LÉGISTES. iil

choisit justes comme lui, de Philippe le Bel, qui recherche les plus subtils et les plus retors.

Les prélats que nous avons nommés, Guy Foucaud, Simon de BriCy Mathieu de Vendôme^ Simon de Beaulieu^ Eudes Rigaud, Raoul Grosparmie avaient grandi comme légistes. C'étaient les chefs de ce que nous pourrions appeler Técole de saint Louis ^ où Ton remarquait : Eudes de Lorris^ chevecier (trésorier)

1. Les maîtres ou légistes soos saint Louis et PhiUppe le EUtrdi.

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