‹ Les papiers des assemblées de la Révolution aux Archives nationales. Inventaire de la sous-série F10Chapitre 111 sur 345 · Dessèchements, an II · texte numérisé non relu

Dessèchements, an II

1 . Commission des subsistances : circulaires et états généraux. An IL

2. Comité d'agricîdture : observations et réclamations; particuliers. An IL

3. Commission des subsistances et Comité d'agricîdture : corps constitués; départements : A-L. An IL

Am, Allier, Alpes (Basses-), Alpes (Hautes-), Alpes- Maritimes, Ardèche, Ardennes, Aube, Bouches-du-Rhône, Calvados, Cher, Corrèze, Doubs, Drôme, Eure, Eure-et-Loir, Gers, Gironde, Indre, Jura, Landes, Lot, Lot-et-Garonne.

4. Commission des subsistances et Comité d'agriculture : corps constitués; départements : M-V. An IL

Manche, Marne, Marne (LIaute-), Meuse, Mont-Terrible, Moselle, Nièvre, Nord. Orne, Pas-de-Calais, Puy-de-Dôme,

JO INVENTAIRE DE LA SOUS-SÉRIE pio

Pyrénées (Basses-), Pyrénées (Hautes-), Rhin (Haut-), Saône (Haute-), Sarthe, Seine-Inférieure, Seine-et-Oise, Somme, Var, Vaucluse, Vienne (Plaute-), Vosges.

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