Dessèchements, 1791-an IV

1 . Mémoires, pétitions et ra-pports : individus et corps constitués : départements : A-L. 1792-an IV.

Ain, Aube, Charente-Inférieure, Cher, Corrèze, Côte-d'Or, Creuse, Dordogne, Doubs, Eure-et-Loir, Inch'e, Jura, Loir-et- Cher, Loire-Infréieure, Loiret.

2. Mémoires, pétitions et rapports : individus et corps constitués : départements : M-Y. 1792-an IV.

Marne, Marne (Haute-), Meurthe, Nièvre, Oise, Orne, Rhin (Haut-), Saône-et-Loire, Seine-et-Marne, Somme, Vienne, Vienne (Haute-), Yonne.

3. Lois et rapports : loi du 5 janvier 1791 ; mémoires divers (Derubigny; Varenne-Fcnille; Dumas); rapport de la Commission des subsistances au Comité d'agriculture. 1791-an IL