‹ Les papiers des assemblées de la Révolution aux Archives nationales. Inventaire de la sous-série F10Chapitre 119 sur 345 · Mélanges · texte numérisé non relu

Mélanges

1 . Comité cV agriculture : Constituante : pétitions en matière de dessèchements : départements. i/QO.

Aisne, Alpes (Basses-), Drôme, Gers, Marne, Meurthe, Seine, Somme.

2 . Comité d" agricidture : Constituante : pétitions en matière de dessèchements : départements; particuliers, anonymes et collectifs. 1790.

3. Comité cV agricidture : Législative : pétitions en matière de dessèchements et d'élevage : particuliers. 1 791 -1792.

4. Comité d'agriculture : Législative : enquête sur V élevage : réponse du ministre de l'intérieur. 1792 ?

3. Comité d'agriculture : Convention : mémoires et pétitions, matières diverses : départements. Ans II-lII.

Eure, Moselle, Nièvre, Nord, Somme, Vienne (Haute), Yonne.

6 . C omité d agriculture : Convention : mémoires et pétitions, matières diverses : particuliers. Ans II-III.

7. Commission dagricidtme et des arts : lettres et circulaires : haras, établissement du Raincy; élevage. An III.

(S. Dessèchement de la Dombe; rapport préfectoral. i86o.

Page 1