Etats des communaux en Seine-et-Oise. An III

327. — Commission d'agriculture et des arts : Correspondance et rapports, ans Il-IV.

1 . Partage des communaux : correspondance et rapports particuliers. An III.

2. Correspondance et rapports : départements. Ans II-IV. Ain, Alpes (Basses-), Aude, Côtes-du-Nord, Dordogne,

Doubs, Garonne (Haute-), Gironde, Ille-ctVilaine, Isère, Landes, Loire (Haute-), Loiret, Lot, Lot-et-Garonne, Marne, Meurthe, Oise, Orne, Pyrénées (Hautes-), Rhin (Haut-), Saône (Haute-), Saône-ct-Loire, Seine, Seine- Inférieure, Seine-et- Marne, Seine-ct-Oise, Sèvres (Deux-), Somme, Vendée. ,'L Correspondance et rapports -. particuliers. Ans 11-111.

4. Correspondance et rapports : commissions executives; armée. Ans II-III.

5. RappoHs divers: moulin d'Harfleur; dessèchement des marais du Plan du Bourg et de la Camargue. Ans II-III.

6. Cidtiire de la pomme de terre et cidtiires maraîchères : états des envois de graines; demandes et résultats. Ans III-IV ?

328. — Commission d'agriculture et des arts : Rapports et correspondance, ans II-IV.

1 . R.apports divers et états de correspondance : chanvre, laine, horlogerie automatique. Ans III-IY.

2. Correspondance : particuliers -. terres incultes, marais, communaux, inondations.