‹ Les papiers des assemblées de la Révolution aux Archives nationales. Inventaire de la sous-série F10Chapitre 131 sur 345 · Communaux : exposé du district de Bayeux. An IL · texte numérisé non relu

Communaux : exposé du district de Bayeux. An IL

5 . Parcours et vaine pâture : Commission d\igricidiure et des arts; Comité d'agriculture de la Convention : pétitions et correspondance : départements. 1792-an IL

Aube, Charente, Côtes-du-Nord, Dordogne, Doubs, Eure, Garonne (Haute-), Gironde, Loir-et-Cher, Loire (Haute-), Marne, Marne (Haute-), Meurthe, Moselle, Nord, Oise, Pyrénées (Hautes-), Rhône, Seine, Seine-et-Marne, Seine-et-Oise, Seine- Inférieure, Vosges, Yonne.

6 . Parcours et vaine pâture : bureau d'agricîdture : corres- [Kjndancc administrative : départements: A-L. An V-1813.

Aisne, an V; Aljies (Basses-), an IX; Ardennes, ans V-VIII; Aube, ans V-VII; Bouches-du-Rhône, an V; Charente-Inférieure, an IX; Cher, an IX; Côte-d'Or, an V-1813; Doubs, ans VII-X; Eure, an VI; Garonne (Haute-), ans VI-VII; Indre-et-Loire, ans V-VI; Jemmapes, an VII; Jura, an VII; Loire, an VII ; Loire (Haute-), ans VI-IX; Loir-et-Cher, an V.

corres-

7. Parcours et vaine pâture : bureau d'agriculture pondance administrative : départements : M-V. An V-1813.

Marne, ans V-VI; Marne (Haute-), ans VII-VIII; Meuse, ans VII-IX; Mont-Blanc, an VII; Moselle, ans VI-VII; Oise, 1813; Pas-de-Calais, an VI; Puy-de-Dôme, ans VIII-X; Rhm (Bas-), ans V-VII ; Rlnn (Haut-), ans V-VI; Saône (Haute-), ans VII-IX; Sarthe, an IX; Seine-et-Marne, an VI; Somme, an VII; Var, an VII; Vienne, an XIT-1813 ; Vosges, ans VII-IX.

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