‹ Les papiers des assemblées de la Révolution aux Archives nationales. Inventaire de la sous-série F10Chapitre 140 sur 345 · Départements : D-V · texte numérisé non relu

Départements : D-V

Drôme, Gers, Gironde, Isère, Jura, Landes, Loir-et-Cher, Lot, Lot-et-Garonne, Mayenne, Pyrénées (Basses-), Pyrénées (Hautes-), Saône-et-Loire, Sarthe, Seine-Inférieure, Var.

349. — Plantes tinctoriales : Enquête de la Commission du commerce, ans II-III.

Enquête de la Commission dît commerce et approiisionnements (9 brumaire an II) : réponse des districts.

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