Comité d'agriculture : Législative : une pétition

î) . Coiuité d'agricidture : Coiivention : pétitions diverses. 1792-an IL Cher, Puy-de-Dôme, Seine.

370. — Pépinières départementales et Sociétés d'agricul ture; Hollande et Belgique, an VI-1813.

1 . Correspondance administrative pour les pépinières : départements. An XIII-1813.

Bouches-de-l'Escaut, Bouches-de-l'Yssel, Bouches-de-la- Meuse, Bouches-du-Rhin, Dyle, Ems-occidental, Ems-oriental, Escaut, Frise, Yssel-supérieur, , Jemmapes, Lys, Meuse-Inférieure, Nèthes (Deux-), Sambreet-Meuse, Zuyderzée.

2 . Correspondance admi^iistrative pour les plantations : départements. Ans VI-VIII.

Escaut, Forêts, Jemmapes, Lys, Meuse-Inférieure, Ourte, Sambre-et-Meuse.

3 . Correspondance administrative pour l'institution et le fonctionnement de sociétés d'agriculture : départements. An VI-

(i) D'autres pièces provenant des Comités d'Instruction publique de la Législative et de la Convention figuraient dans ce dossier; elles en ont été retirées au profit de la série F^^.

(2) Les trois dossiers, 7, 8 et 9, suivants ont été constitués par des pièces isolées retirées des liasses précédentes et groupées ici.

94 INVENTAIRE DE LA SOUS-SÉRIE F'o

Bouchcs-du-Rhin, Dyle, Eins-supérieur, Escaut, Forêts, Lys, Meuse-Inférieure, Nèthes (Deux-), Ourte, Sambre-et-Meusé.