‹ Les papiers des assemblées de la Révolution aux Archives nationales. Inventaire de la sous-série F10Chapitre 162 sur 345 · Listes d'arbres et de graines. Ans X-XII · texte numérisé non relu

Listes d'arbres et de graines. Ans X-XII

2 . Distribution et vente d'arbres et arbrisseaux : correspondance générale; rapports. Ans X-XII.

(i) Dossier distrait de la liasse suivante.

100 INVENTAIRE DE LA SOUS-SÉRIE pio

3 . Distribution cF arbres : départements. Ans X-XI. Seine-et-Oise (maire d'Evry et de Garches), Somme.

4. Distribution d'arbres : corps et administrations. Ans VII-XII.

Ministères de la Justice, de la Guerre, des Finances; Conseil des Anciens, des Cinq-Cents; Corps législatif; Collège des sciences et des arts; Gobelins; Ecole de médecine; hospices (Charenton; vieillards; hospices civils de Paris).

.'). Distribution d'arbres : partiadiers (personnages divers du Consulat et de l'Empire) : A-J. Ans VII-XIII.

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