‹ Les papiers des assemblées de la Révolution aux Archives nationales. Inventaire de la sous-série F10Chapitre 168 sur 345 · Demandes de semences : particuliers. Ans III-IV · texte numérisé non relu

Demandes de semences : particuliers. Ans III-IV

5 . Commission cV agriculture et des arts : dessèchements ; analyse de la correspondance. ? an III.

6. Commission d'agriculture et des arts : rapport sur les demandes de réquisitions de soldats utiles à l'agriculture adressé au Comité de salut public (minute). An III.

7 . Copies cV arrêtés de divers Comités et Commissions concernant diverses mesures d'approvisionnements. An III.

395. — Distribution d'arbres : pépinières du Luxembourg et du Roule, 1814-1830.

1 . Pépinière du Luxembourg : rapports et correspondance administrative. 18 14- 1820.

2. Pépinière du Roule : rapports et correspondance administrative. 1814-1820.

3. Pépinières du Luxembourg et du Roule : délivrance d'arbres par les deux pépinières; réponses générales. 1814-1830(1).

(i) Un groupe de documents seulement se réfère à cette dernière date . le dossier comprend surtout des documents pour 1814-1820.

104 INVENTAIRE DE LA SOUS-SÉRIE F^o

295 bis. — Pépinières: états d'appointements, an IX 1814.

Page 1