‹ Les papiers des assemblées de la Révolution aux Archives nationales. Inventaire de la sous-série F10Chapitre 181 sur 345 · Commission d'agriculture et des arts; Commission · texte numérisé non relu

Commission d'agriculture et des arts; Commission

du commerce et des approvisionnements; Bureau d'agriculture; Chanvres et lins : départements,

• anlII-iSii.

1 . Commission cl agriculture ; C ommission du commerce; bureau d'agriculture : départements : renseignements statistiques et agricoles; demandes et projets divers : départements : O-Seine-et-Oise. An III-1811.

Oise, Ombrone, Orne, Pas-de-Calais, Pô, Puy-de-Dôme, Pyrénées (Basses-), Pyrénées (Hautes-), Pyrénées-Orientales, Rhin (Bas-), Rhin (Haut-), Rhône, Rome, Saône (Haute-), Saôncet- Loire, Sarthe, Seine, Seine-et-Marne, Seine-et-Oise.

2. C oinmission d'agriculture; Commission du commerce; bureau d'agriculture : départements : renseignements statistiques et agricoles; demandes et projets divers -. départements : Seine-Inférieure-Y. An III-1811.

114 INVENTAIRE DE LA SOUS-SÉRIE pio

Seine-Inférieure, Sesia, Sèvres (Deux-), Simplon, Somme, Stura, Tarn, Tarn-ct-Garonne, Taro, Trasimène, Var, Vaucluse, Vendée, Vienne, Vienne (Haute-), Vosges, Yonne.

416. — Coton : acclimatation en France : divers; départements, an XII-1815.

1 . Docianents généraux : rapports du bureau d'agriculture sur la réception et la distribution de granies de coton ; états de distribution; envoi de circulaires et d'instructions sur la culture (par Teissier et de Lasteyrie); correspondance avec le ministre des relations extérieures, l'ambassadeur de France à Madrid, le ministre de l'intérieur des Deux-Siciles, divers préfets et préfets maritimes; état alphabétique de la correspoiidance administrative. 1807- 1808.

2. Particuliers : projets, mémoires, demandes, réclamations (un certain nombre émanés de Maltais). An XII- 1808.

3. Départements : réponses aux circulaires; rapports et observations diverses, directes ou transmises. 1807-1815.

Alpes (Basses-), Alpes (Hautes-), Alpes-Maritimes, Apennins, Ardèclie, Ariège, Bouches-du-Rhône, Corse, Doirc, Drôme, Eure, Gard, Garonne (Haute-), Gênes, Gers, Golo, Hérault, Landes, Liamone, Lot-et-Garonne, Montenotte, Morbihan, Pô, Pyrénées-Orientales, Pyrénées (Hautes-), Rhin (Haut-), Seine-et-Oise, Seine-Inférieure, Sesia, Tarn, Var, Vaucluse.

417-419'". — Coton : acclimatation en France : départements, 1808-1814.

1 . Départements : B oucÂes-dtc-RÂône : rapports et correspondance administrative concernant les tentatives Vassalli; comptabilité de l'entreprise et comptes définitifs. 1808- 18 13.

(i) La liasse 417 com.i)renait des dossiers sur les chambres consultatives, qui ont été répartis dans F^^ 1567-1568, et 9 dossiers départementaux sur la culture du coton, qui ont été joints aux dossiers départementaux de Fio 420-421, à l'exception du dossier 3.

2. Départements : P yrénées-Orientales : rapports et correspondance administrative concernant les tentatives VassalTi; comptabilité de l'entreprise et comptes définitifs pour l'entreprise Savona. 1 808-1 8 14.

3. Administration générale de Toscane : rapports sur la culture du coton. 1808.

420. — Coton : acciimatation en France : divers; départements, 1807-1812.

1 . Documents généraux -. rapports généraux; états de réception et de distribution de graines ; états généraux de la culture du coton dans les départements; circulaires et instructions; correspondance avec le ministre des relations extérieures, les représentants des cours de Lucques-Piombino et Naples, le Muséum, le Conservatoire des arts et métiers, l'ambassadeur d'Italie à Madrid, le ministre des relations extérieures d'Italie. i8o;-i8i2.

2. Particidiers : projets, mémoires, demandes, réclamations (un certain nombre émanés de Maltais) (1). 1808- 18 10.

3(2). Départements : réponses aux circulaires; rapports et observations diverses, directes ou transmises. 1808- 18 11.

Alpes (Basses-), Alpes (Hautes-), Alpes-Maritimes, Ardèche, Ariège, Aude, Bouches-du-Rhône, Corse, Doire, Drôme, Eure, Gard, Garonne (Haute-), Gênes, Gers, Gironde, Golo.

421 '3). — Coton : acclimatation en France : départements,

Départements -. réponses aux circulaires; rapports et observations diverses, directes ou transmises. 1808-18 il.

(i) A noter le dossier concernant Richard Lenoir, et un projet imprimé pour l'établissement d'une grande entreprise en Espagne.

(2) Constitué au moyen du classement de dossiers répartis sans ordre dans Fio 420 et F" 421.

(3) Voy. la note précédente.

Il6 INVENTAIRE DE LA SOUS-SÉRIE pio

Hérault, Indre, Jura, Landes, Liamone, Lot-et-Garonne, Lozère, Marengo, Montenotte, Pô, Pyrénées (Basses-), Pyrénées (Hautes-), Pyrénées-Orientales, Rhin (Haut-), Rhône, Saôneet-Loire, Sesia, Tarn, Trasimène, Var, Vaucluse.

422-423. — Coton : acclimatation en France : divers; départements, 1810.

1 . Documents gènhajtx : réception et distribution de graines; culture du cotonnier dans le ro)'aume de Naples. 18 10.

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