Liquidation : rapports et correspondance diverses

3. Administration : rapports financiers et états de situation. 1808-1812.

122 INVENTAIRE DE LA SOUS-SÉRIE Fio

438-439. — Récolte de la faîne : instruction de la Commission d'agriculture et des arts ; départements, i;92-an III.

1 W . InstriLctïons de la Commission; rapports des agences et projets de décrets; correspondance avec les Commissions executives et le Comité d'agriculture. Ans II-III.

2. Particuliers : demandes, mémoires et projets divers adressés à la Commission d'agriculture et des arts ^an petit nombre à la Commission du commerce et des approvisionnements) ; extrait du Voyage du Toscan Tosetti sur les hêtres i;92.

3. Départements : réponses des districts à Venqiifte de la Commission : A-J. Ans II-III.

Ain, Aisne, Allier, Alpes (Basses-), Alpes (Haute-), Alpes- Maritimes, Ardèche, Ardennes, Ariège, Aube, Aude, Aveyron, Bouches-du-Rhône, Calvados, Cantal, Charente-Inférieure, Cher, Corrèze, Côte-d'Or, Côtes-du-Nord, Creuse, Dordogne, Doubs, Drôme, Eure, Eure-et-Loir, Finistère, Gard, Garonne (Haute-), Gers, Gironde, Hérault, Ille-et-Vilaine, Indre, Indreet-Loire, Isère, Jura.

4. Départements : réponses des districts à l'enquête de la Commission : L-Y. Ans II-IU.

Landes, Loir-et-Cher, Loire (Haute-), Loire-Inférieure, Loiret, Lot, Lot-et-Garoinie, Lozère, Maine-et-Loire, Manche, Marne, Marne (Haute-), Meurthe, Meuse, Mont-Blanc, Mont- Terrible, Morbihan, Moselle, Nièvre, Nord, Oise, Orne, Pas-de- Calais, Puy-de-Dôme, Pyrénées (Basses-), Pyrénées (Hautes-), Pyrénées-Orientales, Rhin (Bas-), Rhin (Haut-), Rhône, Saône (Haute-), Saône-et-Loire, Sarthe, Seine, Seine-Inférieure, Seineet-Marne, Seine et-Oise, Sèvres (Deux-), Somme, Tarn, Var, Vaucluse, Vendée, Vienne, Vienne (Haute-), Vosges, Yonne.

(i) Les dossiers i et 2 constituaient la liasse F'" .43S.