Mélanges, ans II-IV

1 . Commission (ragrinilture et des arts : rapports divers (minutes non datées). Ans II-IV ( ?)

2 . Commission d'agriculture et des arts : récolte de la faîne : projets et minutes. Ans II-IV (?).

3 . Commission d' agriculture et des arts : récolte de la faîne : pièces diverses concernant les missions d\igents de la Commission d'agriculture et des arts et de la Commission des subsistances. Ans II-IV.

Desprès, en Eure-et-Loire, Orne et Sarthe; Villeneuve, dans Rhône-et-Loire, Isère, Drôme, Cantal, Haute-Loire, Ardèche et Puy-de-Dôme; Devismes, agent de la seconde Commission, dans la Seine-Inférieure.

4 . Commission d'agricidture et des arts : récolte de la faine : correspondances diverses. Ans II-lII.

Commission des revenus nationaux (sur les forêts) ; district des Andelys ; forêt de Villers-Cotterets; moulins à huile.

5. Commission d'agricîilture et des arts : récoltes de la Loire-Inférieure : compte général des frais de récolte dans le district de Machecoul, par Fery, agent de la Commission. Ans II-III.

6 . Pièces diverses concernant les tonneaux : arrêtés du Comité de salut public, de la Commission des armes et des poudres et de la Commission du commerce et approvisionnements. An II.

7 . Comité de salut puplic : réponses à V arrêté du 2^ prairial an II sur la réquisition des prairies : districts et quelques étatsmajors d'armée 'i). An IL

Bouches-du-Rhône, Calvados; Charente, Charente-Inférieure, armée de l'Ouest; Meurthe, Morbihan, Rhin (Bas-), Seine-et- Oise.

(i) Plus une pièce pour les forêts dans le l'as-de-Calais.