Départements : L-Y. An IL

Landes, Loir-et-Cher, Loire, Loire (Haute-), Loire-Inférieure, Loiret, Lot, Lot-et-Garonne, Lozère, Maine-et-Loire, Manche, Marne, Marne (Haute-), Meurthe, Meuse, Mont-Blanc, Morbihan, Moselle, Nièvre, Nord, Oise, Orne, Pas-de-Calais, Puyde-Dôme, Pyrénées (Basses-), Pyrénées (Hautes-), Rhin (Bas-), Rhin (Haut-), Saône (Haute-), Saône-et-Loire, Sarthe, Seineet-Marne, Seine-et-Oise, Seine-Inférieure, Sèvres (Deux-), Somme, Tarn, Var, Vaucluse, Vendée, Vienne, Vienne (Haute-), Vosges, Yonne.

449. — Commission d'agriculture et des arts: Etablissements dépendants, ans III-IV.

1 . Budgets et dépenses arriérées (se rapportant à l'époque du ministère de l'intérieur) ; rapports de la division végétale. Ans III-V.

2. Correspondances individuelles (personnel de ces établissements); fonctions, traitements, pensions '-). Ans III-V.

(i) Ces accusés de réception fournissent des indications sur les terres ellesmêmes.

(2) A noter en particulier les dossiers de Vautier, architecte de la Commission, et de Hervy.

128 INVENTAIRE DE LA SOUS -SÉRIE pi"

3. Etablissements : lettres et rapports; pièces de liquidation. Ans III-Yl.

Calvados : haras de Tdly; Meurthe : haras de Rosières; Orne : haras du Pin; Rhône : Ecole vétérinaire; Seine : Bagatelles, Ecole d'Alfort, Monceaux, Chaillot, Sceaux, Clos Vaucheron et des Chartreux; Scine-et-Oise : Versailles, Saint- Cloud, Bcllevue, le Raincy, Rambouillet, foret de Sèvres.