Départements : L-Y. An IL

Landes, Loir-et-Cher, Loire (Haute-), Loire-Inférieure, Loiret, Lot, Lot-et-Garonne, Lozère, Maine-et-Loire, Manche, Marne, Marne (Haute-), Mayenne, Meurthe, Meuse, Mont-Blanc, Mont-Terrible, Morbihan, Moselle, Nièvre, Oise, Orne, Pas-de-Calais, Puy-de-Dôme, Pyrénées (Basses-), Pyrénées (Hautes-), Rhin (Bas-), Rhin (Haut-), Rhône, Saône (Haute-), Saône-et-Loire, Sarthe, Seine, Seine-Inférieure, Seineet-Marne, Seine-et-Oise, Sèvres (Deux-), Somme, Tarn, Var, Vaucluse, Vendée, Vienne, Vienne (Haute-), Vosges, Yonne.

IjO INVENTAIRE DE LA SOUS-SÉRIE pio

453-455. — Commission d'agriculture et des arts: ouvriers agricoles; prairies, ans II-III.

I . Rapports de la Coniniïssion au Comité d'agriculture : ouvriers agricoles; salaires, réquisitions. Ans II-III.

2 . Demandes, faites à la Commission par des particuliers de prisonniers de guerre à employer dans l'agriculture. Ans II-III.

3 . Demandes diverses et réclamations concernant les ouvriers agricoles : départements. Ans II-III.

Aisne, Charente-Inférieure, Côte-d'Or, Isère, Loir-et-Cher, Loiret, Oise, Pas-de-Calais, Pyrénées (Hautes-), Seine, Seine- Inférieure, Seine-et-Oise, Vosges.

4 . Dispenses de service pour les moissonneurs : accusés de réception par les districts de l'arrêté du Comité de salut public du 2 thermidor, transmis par la Commission : départements. An IL

Ain, Aisne, Allier, Aricge, Aube, Aude, Aveyron, Calvados, Cantal, Charente-Inférieure, Corrèze, Côte-d'Or, Creuse, Drôme, Eure-et-Loire, Gard, Garonne (Haute-), Gers, Gironde, Hérault, I Ile-et-Vilaine, Indre, Loiret, Lot, Lot-et-Garonne, Lozère, Maine-et-Loire, Meurthe, Meuse, Mont-Blanc, Morbihan, Nièvre, Nord, Orne, Pas-de-Calais, Puy-de-Dôme, Pyrénées (Basses-), Pyrénées (Hautes-), Rhône, Saône-et-Loire, Sarthe, Seine-et- Oise, Sèvres (Deux-), Tarn, Var, Vienne, Vienne (Haute-), Vosges.

5. Réquisition des prairies : rapport de la Commission au Comité de salut public. An IL

G . Réquisition des prairies : accusés de réception par les districts et les sociétés populaires de l'arrêté du Comité de salut public du 6 messidor, transmis par la Commission : départements. An IL

Ain, Aisne, Allier, Alpes (Basses-), Ardèche, Ardennes, Ariège, Aube, Aude, Aveyron, Bouches-du-Rhône, Calvados, Cantal, Charente-Inférieure, Cher, Corrèze, Côte-d'Or, Côtesdu-Nord, Doubs, Drôme, Eure, Finistère, Gard, Garonne

(Haute-), Gers, Gironde, Hérault, I Ile-et-Vilaine, Indre, Indreet-Loire, Jura, Landes, Loir-et-Cher, Loire (Haute-), Loire- Inférieure, Loiret, Lot, Lot-et-Garonne, Lozère, Maine-et-Loire, MancRe, Marne (Haute-), Meurthe, Mont-Blanc, Morbihan, Moselle, Nièvre, Nord, Oise, Orne, Pas-de-Calais, Puy-de- Dôme, Pyrénées (Basses-), Pyrénées (Hautes-), Rhin (Bas-), Rhône, Saône (Haute-), Saône-et-Loire, Sarthe, Seine-Infériieune, Seine-iet-Oise, Sèvres (Deux-), Tarn, Vair, Vaucluse, Vendée, Vienne, Vienne (Haute-), Vosges, Yonne.