‹ Les papiers des assemblées de la Révolution aux Archives nationales. Inventaire de la sous-série F10Chapitre 203 sur 345 · Destruction des animaux nuisibles, an V · texte numérisé non relu

Destruction des animaux nuisibles, an V

1 . C onnnimicatïons diverses (municipalités, districts, corps divers, particuliers) concernant la destruction des animaux nuisibles (chèvres, chiens, ours, loups, taupes, corbeaux) : départements. Ans V-XII.

Alpes (Hautes-), Ardennes, Ariège, Aude, Calvados, Charente-Inférieure, Creuse, Loire-Inférieure, Marne (Haute-), Mont-Terrible, Mont-Tonnerre, Oise, Orne, Pas-de-Calais, Saône-et-Loire, Sarthe, Seine-et-Oise, Sèvres (Deux-), Vosges.

2. Farticidiers : demandes d'autorisations pour chasser; projets divers (établissement de louveteries). An VI-1825.

Page 1