Bestiaux : divers, 1 791 -an VIII
■ I . Pétitions particulières au Comité d'agriculture de la Constituante et de la Législative. 1 791 -1792.
2 . Pétitions an Comité cV agriculture de la Convention : départements. 1792-an II.
Ain, Allier, Alpes (Basses-), Aveyron, Cantal, Côte-d'Or, Côtes-du-Nord, Creuse, Drôme, Eure, Eure-et-Loir, Gard, Garonne (Haute-), Gironde, Hérault, llle-et-Vilaine, Indre, Isère, Lot-et-Garonne, Marne, Marne (Haute-), Meuse, Nièvre, Oise, Rhin (Bas-), Rhône, Saône (Haute-), Saône-et-Loire, Sarthe, Seine, Seine-Inférieure, Seine-et-Marne, Seine-et-Oise, Tarn, Var, Vosges, Yonne.
3 . C ommission des approinsionnements : états des animaux ruraux, transmis à la Commission d'agriculture et des arts. An IL
4 . Commission d'agriculture et des arts -. rapports ; états (informes) ; listes des citoyens pouvant donner des renseignements sur l'éducation des bestiaux; tableau du maximum à asseoir pour la vente des bœufs maigres. An II.
5. Commission d'agriculture et des arts : départements (vœux, demandes, projets des autorités constituées). Ans II-III.
Ardennes, Dordogne, Hérault, Marne, Moselle, Nord, Pyrénées-Orientales, Rhône, Saône-et-Loire, Seine, Seine-et-Oise, Vendée.
6 . Commission d'agricidture et des arts : particidiers (projets, demandes; emploi de leurs biens; emploi de la paille). Ans II-III.
7. Bureau d agriculture : dénombrement des bestiaux. Ans IV-VI.
8 . Bureau et agriculture : particuliers (dénombrement des bestiaux). Ans IV-VllI.
503. - Bestiaux : enquête de la Commission d'agriculture et des arts. Départements : A, an III.
Enquête par districts, classée départementalement ; pièces jointes.
Ain, Aisne, Allier, Alpes (Basses-), Alpes (Hautes-), Alpes- Maritimes, Ardèche, Ardennes, Ariège, Aube, Aude, Aveyron.
604. — Bestiaux : enquête de la Commission d'agriculture et des arts. Départements : B-F, an III.
Bouches-du-Rhônc, Calvados, Cantal, Charente, Charente- Inférieure, Cher, Corrèze, Côte-d'Or, Côtes-du-Nord, Creuse, Dordogne, Doubs, Drôme, Eure, Eure-et-Loir, Finistère.
