‹ Les papiers des assemblées de la Révolution aux Archives nationales. Inventaire de la sous-série F10Chapitre 243 sur 345 · Ventes d'animaux de Rambouillet, ans II-VII · texte numérisé non relu

Ventes d'animaux de Rambouillet, ans II-VII

• I . Ventes de Van II -III -. projet d'arrêté; rapports; procèsverbal. Ans II-III.

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2 . Vente de Van IV : projet d'arrêté; rapports; procès-verbal. Ans III-IV.

3 . V ente de Van V : projet d'arrêté ; rapports ; procès-verbal. An V.

4. Vente de Van VI : projet d'arrêté; rapports; procès-verbal. An VI.

5 . Réponse des districts à V arrêté du Comité de Salut public du iç messidor an II, pour une vente, à Rambouillet, sous circulaire de la Commission d'agriculture et des arts, du 26 messidor an IL An II.

6 . Réponse des districts à V arrêté du Comité de Salut public du iç messidor an II, pour l'arrêté du Comité d'agriculture, du 17 floréal an III. An III.

7 . Demandes de moutons espagnols (par vente ou don) par des particuliers : correspondance et rapports. Ans V-VII.

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