‹ Les papiers des assemblées de la Révolution aux Archives nationales. Inventaire de la sous-série F10Chapitre 25 sur 345 · Code rural : questionnaire et correspondance. 1791-1S · texte numérisé non relu

Code rural : questionnaire et correspondance. 1791-1S

203^. — Mélanges, an III-1830.

I . Comité et bureau cF agriculture : état des affaires non suivies. Ans III-XIII.

'2. Correspondance du bureau d'agriculture : épizooties; coton; mission Rigault de Lille. An VII-1812.

3 . Rapports des préfets (objets divers) : Calvados, Côted'Or, Doubs, Dyle, Escaut, Forêts, Ille-et-Vilaine, Jemmapes, Jura, Loire-Inférieure, Loiret, Manche, Haute-Marne, Meuse, Meuse-Inférieure, Mont-Blanc, Mont-Tonnerre, Deux-Nèthes, Nièvre, Ourte, Bas-Rhin, Rhin-et-Moselle, Rhône, Sambreet-Meuse, Haute-Saône, Sarre, Sarthe, Seine-Inférieure, Seineet-Oisc, Somme, Zuyderzée, départements romains. 1807-1812.

4 . Haras et dépôts d'étalons : correspondance, états, rapports, imprimés. An VIII- 1830.

203^ — Mélanges, an V 1833.

1 . Domaines et établissements nationaux : jardin du Ministère des Finances; domaine de Fontainebleau; ménagerie de Versailles; bergerie de Mont-de-Marsan; Pompadour; C'hanteloup ; pépinières du Roule, du Luxembourg, de Bordeaux ; pépinières et bergeries impériales. An V-1813.

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