‹ Les papiers des assemblées de la Révolution aux Archives nationales. Inventaire de la sous-série F10Chapitre 262 sur 345 · Elevage et réquisition des clievaux, 1793-an III · texte numérisé non relu

Elevage et réquisition des clievaux, 1793-an III

i . Décrets, arrêtés du Comité de Salut public ; circulaires du Ministre de l'Intérieur et de la Commission d'agriculture et des arts ; rapports et états des rapports de cette Commission ; notes sur les haras données par les représentants des départements; rapports et correspondance du représentant Beauprey, en mission dans la Manche, le Calvados, l'Orne, la Seine-Inférieure; état statistique par départements des chevaux et animaux similaires. 1793-an III.

2. Commission d'agricidture et des arts -. correspondance avec la Commission des transports (et agences diverses) et du mouvement des armées ; avec les chefs de dépôts : achats d'étalons; reconstitution des haras, remonte. Ans II-III.

3. Départements : exécution des arrêtés du Comité de Salut public, du Comité et de la Commission d'agriculture et des arts; état des dépôts civils et militaires : A-L. Ans II-III.

Ain, Aisne, Allier, Ardèche, Aube, Aude, Aveyron, Calvados, Charente, Cher, Corrèze, Côtes-du-Nord, Creuse, Dordogne, Doubs, Eure, Finistère, Garonne (Haute-), Gers, Gironde, Hérault, Indre, Indre-et-Loire, Isère, Loir-et-Cher, Loiret.

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