‹ Les papiers des assemblées de la Révolution aux Archives nationales. Inventaire de la sous-série F10Chapitre 267 sur 345 · Fonds votés par les conseils généraux : L-Y · texte numérisé non relu

Fonds votés par les conseils généraux : L-Y

Landes, Léman, Loir-et-Cher, Loire, Loire (Haute-), Lot, Lot-et-Garonne, Lozère, Lys, Maine-et-Loire, Manche, Marne, (Haute-), Mayenne, Méditerranée, Meurthe, Meuse, Mont- Tonnerre, Morbihan, Moselle, Nièvre, Nord, Oise, Orne, Pasde-Calais, Pô, Puy-de-Dôme, Pyrénées (Basses-), Pyrénées (Hautes-), Pyrénées-Orientales, Rhin (Bas-), Rhin (Haut-), Saône (Haute-), Saône-et-Loire, Sarthe, Seine-et-Marne, Seine- Inférieure, Sèvres (Deux-), Somme, Tarn, Tarn-et-Garonne, Var, Vaucluse, Vendée, Vienne, Vienne (Haute-), Vosges, Yonne.

— Haras : Personnel

Ca-Cha. AnX-1830.

Che-Cu. 1806- 1825.

Da. An VIL 1 821.

De. An V-1829.

Du. An XIII-1826.

G. An VII- 1826.

H-K. An IX- 1830.

La. 1802-1827.

Le-Lo. 1 806-1 831.

N-Pa. 1806- 1824.

Pe-O. An VI-1823.

R-Sa. 1806- 1827.

Se-T. An X-1820.

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