Villeneuve-d'Agen
1037. — Juments poulinières (Loi du 25 février 1791) ; Propagation des chevaux (Arrêté du 15 prairial an II),
1791-an III.
1 . Circidaïres aux départements pour l'application de la loi du 25 février 1791 sur les juments poulinières. i/Qi.
2. Réponses à cette circulaire par les départements. 1791. Ardennes, Aube, Aveyron, Charente, Doubs, Garonne
(Haute-), Indre-et-Loire, Isère, Maine-et-Loire, Marne, Marne (Haute-), Oise, Pyrénées (Hautes-), Rhône-et-Loire, Saône (Haute-), Sarthe, Seine-et-Marne, Sèvres (Deux-), Vendée.
3 . Arrêté du Comité de salut public du ij prairial an II pour la propagation des chevaux : correspondance entre la Commission d'agriculture et des arts et celle de l'organisation et des mouvements des armées; travail général. An III.
4 . Arrêté du Comité de Salut public du 15 prairial an II pour la propagation des chevaux : renseignements fournis pour les armées, les régiments, les dépôts. Ans II-III.
202 INVENTAIRE DE LA SOUS-SÉRIE Fio
Armées : Ouest, Rhin, Pyrénées-Orientales, Nord, Côtes-de- Brest, Côtes-de-Cherbourg, Ardennes, Alpes, Sambre-et-Meuse.
Régiments : i'"" carabiniers; 4^ 9*^, 10" hussards; i", 2^ 3", 6^ ;", 8^ I3^ i(f, iy% ig\ 20^ 2i\ 22^ 24" de cavalerie.
5 . Arrêté du Comité d'agriculture du 7 germinal an III : rapport du Commissaire-inspecteur de la levée du 25" des chevaux. An III.
1038. — Propagation des chevaux (Arrêté du 15 prairial
an II). Départements : A-13, ans ll-Iil.
Réponses des districts aux circulaires de la Commission de l'organisation et des mouvements des armées : correspondance et tableaux :
Ain, Aisne, Allier, Alpes (Basses-), Alpes (Hautes-), Alpes- Maritimes, Ardèche, x'Vriège, Aube, Aude, Aveyron, Bouches-du- Rhône.
1039. — Propagation des chevaux (Arrêté du 15 prairial
an II : Ca-Cor, ans Il-Iil.
Réponses des districts aux circulaires de la Commission de l'organisation et des mouvements des armées : correspondance et tableaux :
Calvados, Cantal, Charente, Charente-Inférieure, Cher, Corrèze.
1040. — Propagation des chevaux (Arrêté du 15 prairial
an II) : Côt-Il, ans II-Ill.
Réponses des districts aux circulaires de la Commission de l'organisation et des mouvements des armées : correspondance et tableaux :
Côte-d'Or, Côtes-du-Nord, Creuse, Dordogne, Doubs, Drôme, Eure, Eure-et-Loir, Finistère, Gard, Garonne (Haute-), Gers, Gironde, Hérault, Ille-et-Vilaine.
1041. — Propagation des chevaux (Arrêté du 15 prairial
an II) : In-L, ans II-III.
Réponses des districts aux circulaires de la Commission de l'organisation et des mouvements des armées : correspondance et tableaux :
Indre, Indre-et-Loire, Isère, Jura, Landes, Loir-et-Cher, Loire (Haute-), Loire-Inférieure, Loiret, Lot, Lot-et-Garonne, Lozère.
1042. — Propagation des chevaux (Arrêté du 15 prairial
an II) : M-N, ans II-III.
Réponses des districts aux circulaires de la Commission de l'organisation et des mouvements des armées : correspondance et tableaux :
Maine-et-Loire, Manche, Marne, Marne (Haute-), Mayenne, Meurthe, Meuse, Morbihan, Moselle, Nièvre, Nord.
1043. — Propagation des chevaux (Arrêté du 15 prairial
an II) : O-P, ans II-III.
Réponses des districts aux circulaires de la Commission de l'organisation et des mouvements des armées : correspondance et tableaux :
Oise, Orne, Pas-de-Calais, Puy-de-Dôme, Pyrénées (Basses-), Pyrénées (Hautes-), Pyrénées-Orientales.
1044. — Propagation des chevaux (Arrêté du 15 prairial
an II) : R-Seme, ans II-III.
Réponses des districts aux circulaires de la Commission de l'organisation et des mouvements des armées : correspondance et tableaux :
Rhin (Bas-), Rhin (Haut-), Rhône-et-Loire, Saône (Haute-), Saône-et-Loire, Sarthe, Seine.
204 INVENTAIRE DE LA SOUS-SÉRIE pi"
1045. — Propagation des chevaux (Arrêté du 15 prairial
an II) : Seine-Inf'-Seine-et-Oise, ans II-lII.
Réponses des districts aux circulaires de la Commission de l'organisation et des mouvements des armées : correspondance et tableaux :
Seine-Inférieure, Seine-et-Marne, Seine-et-Oise.
1046'^. — Propagation des chevaux (Arrêté du 15 prairial
an II) : Sèvres (Deux-)-Y, ans II-III.
Réponses des districts aux circulaires de la Commission de l'organisation et des mouvements des armées : correspondance et tableaux -.
Sèvres (Deux-), Somme, Tarn, Var, Vaucluse, Vendée, Vienne, Vienne (Haute-), Vosges, Yonne.
1046^. — Statistique chevaline : Départements étrangers,
Rapports et états : Bouches-de-I'Elbe, Bouches-de-l'Escaut, Bouches-de-la-Meuse, Bouches-du-Rhin, Bouches-du-Weser, Bouches-de-l'Yssel, Dyle, Ems-occidental, Ems-oriental, Emssupérieur, Escaut, Forêts, Frise, Jemmapes, Lippe, Lys, Meuse inférieure, M ont- Tonnerre, Nèthes (Deux-), Ourte, Rhin-et- Mosclle, Roër, Sambre-et- Meuse, Sarre, Yssel -supérieur, Zuyderzée.
1047. — Haras ; Contrôles, 1815.
Minutes de contrôles pour les haras au i" janvier. 181 5.
1048 à 1057. — Haras : Contrôles, 18 17 à 1820.
Etats des mouvements, rapports et correspondances à l'appui. 18 17-1820.
JOiS.
Abbeville à Aurillac.
Auxerre à Bruges.
lO.SO.
Cluny à Grenoble.
Langonnet à Montiérender.
Parentignat à Perpignan.
Le Pin.
Pompadour à Rodez.
Rosières à Strasbourg.
Tarbes à Wickrath.
- Haras : divers, an III-1820.
1 . Mission Bonchct, envoyé dans les haras de Normandie : correspondance et rapport. Ans V-XIII.
2 . Achats et demandes d'étalons : missions de la Commission d'agriculture et des arts; particuliers demandant des étalons; achats. Ans II-VI.
3. Correspondance et rapports concernant les divers haras : personnel, comptabilité, mouvements. 1806- 1820.
