‹ Les papiers des assemblées de la Révolution aux Archives nationales. Inventaire de la sous-série F10Chapitre 279 sur 345 · Divers : personnel; situation; fourrages. An XIII · texte numérisé non relu

Divers : personnel; situation; fourrages. An XIII

1137^. — Haras : Montes, 1835.

• Etats des montes pour les différents Jiaras. 1835.

1138. — Haras : Primes. Départements : A Ca, an XI-1818.

Procès-verbaux de distribution de frimes dans les foires; correspondance et états :

Ain, Alpes (Hautes-), ^Ardennes, Ariège, Aube, Aude, Aveyron, Bouches-du-Rhône, Calvados, Cantal.

1139. — Haras: Primes. Départements: Ch F, an XII-1818.

Procès-verbaux de distribution de -primes dans les foires; correspondance et états :

Charente, Charente-Inférieure, Corrèze, Côte-d'Or, Côtes-du- Nord, Creuse, Finistère.

1140. — Haras : Primes. Départements : G La, 1811-1818.

Procès-verbaux de distribution de primes dans les foires; correspondance et états :

Gard, Garonne (Haute-), Gers, Gironde, Indre, Indre-et- Loire, Isère, Jura, Landes.

1141. — Haras : Primes. Départements : Lo-Mai, an Xn-i8i8.

Procès-verbaux de distribution de primes dans les foires; correspondance et états :

Loir-et-Cher, Loire-Inférieure, Loire (Haute-), Lot-et- Garonne, Maine-et-Loire.

1142. — Haras : Primes. Départements : Man-Mo, an X-1818.

Procès-verbaux de distribution de primes dans les foires; correspondance et états :

Manche, Mayenne, Meurthe, Meuse, Mont-Tonnerre, Morbihan, Moselle.

2T4 INVENTAIRE DE LA SOUS-SÉRIE Fio

1143. — Haras : Primes. Départements : N-O, an XI-1818.

Proces-verbanx de distribution de primes dans les foires; correspondance et états :

Nièvre, Nord, Oise, Orne.

1144. — Haras : Primes. Départements : P R, 1807 1818.

Procès-verbaux de distribution de primes dans les foires; correspondance et états :

Puy-de-Dùmc, Pyrénées (Basses-), Pyrénées (Hautes-), Pyrénées-Orientales, Rhin (Bas), Rhin (Haut-).

1145. — Haras : Primes. Départements : S, 1806-1818.

Proces-verbanx de distribution de primes dans les foires; correspondance et états :

Saône (Haute-), Saùne-et-Loire, Sarthe, Seine-Inférieure, Sèvres (Deux-), Somme.

1146. — Haras: Primes. Départements: T-Y, an Xni-i8i8.

Proces-verbanx de distribution de primes dans les foires; correspondance et états :

Tarn, rarn-et-Garonne, Vendée, Vienne, Vienne (Haute), Yonne.

1147. — Haras : Primes. Départements, 1819.

(Les mêmes départements que ceux de F'*^ 1138-1146).

1148. — Haras : Primes. Départements, 1S08-1820.

1 . Départements (les mêmes départements que ceux de F'" II 38-1 146).

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