Lyon: décisions générales et particulières. An VII

1245-1247. — Ecoles vétérinaires : recouvrement des dépenses faites pour les élèves, an VI-1823.

1 . Recouvrement des dépenses faites pour les élèves qui n'ont pas obtenu le brevet : rapports généraux; contrôles (fragments). 1809-18 19.

2 . Alfort : rapports, correspondance, décisions particulières. AnVI-1819.

3 . Lyon : rapports, correspondance, décisions particulières. 1810-1823.

1248-1250. — Ecoles vétérinaires : Jurys d'examen et distribution de prix, an XIII-1829.

1 . Organisation des jurys; distribution de prix; rapports généraux. An XIII- 1 821.

2. Jurys d' examen '^^) : désignation; fixation des deux sessions annuelles; rapports généraux. 1806- 1829.

(i) Presque exclusivement pour Lyon de 1806 à 1813.

234 INVENTAIRE DE LA SOUS-SÉRIE Fio

1251. — Ecoles vétérinaires : Distributions de livres et d'instruments, an IV-1814.

1 . Distributions de livres et d'instruments : rapports, notes et décisions générales. An IV- 18 10.

2 . Fournitures par les départements : réponses des administrateurs à une circulaire du Mniistre de l'intérieur; état des sommes fournies par les districts. An V.

Allier, Ariège, Aude, Aveyron, Cantal, Cher, Côte-d'Or, Creuse, Doubs, Eure-et-I.oir, Hérault, Ille-et-Vilaine, Indre, Isère, Jura, Loir-et-Cher, Loire, Lot-et-Garonne, Marne, Mayenne, Meurthe, Meuse, Mont-Terrible, Oise, Orne, Rhin (Bas-), Saône-et-Loire, Sarthe, Seine, Seine-Inférieure, Sèvres (Deux-), Tarn, Vienne (Haute-), Vosges.

3. Alfort : pièces diverses; décisions et rapports; avances faites par le régisseur; bons de fournitures. An IV-1813.

4. Lyon: pièces diverses; décisions et rapports; avances faites par le régisseur; bons de fournitures. An VI- 18 14.

1252. — Ecoles vétérinaires : Contrôles : Alfort,

ans VII-VIII.

Contrôles trimestriels des élèves. Ans VII-VIII.

1253. — Ecoles vétérinaires : Contrôles : Lyon,

ans VI-VII.

\ . Contrôles généraux des élèves. An VI.