Dessèchements

1 . Historique : mémoire sur les dessèchements depuis 1 599 ; déclarations et arrêts royaux (XVIP siècle). 1 599-1661.

2 . Bureau des dessèchements : notes et correspondance; rapport sur l'exécution de la loi des dessèchements. 1807- 1808.

3 . Desscchemeîits (ordre départemental) : rapports des préfets et pétitions. 1780- 1827.

Ain : marais des Echets, an III; Aisne : marais du Laonnois, 1807; Hautes-Alpes, 1808 ; Bouches-du-Rhône : marais d'Arles, 181 1-1815 ; Calvados : marais d'Auge, de la Dive, an III-1815 ; Charente-Inférieure : marais de Brouage, de Rochefort, 1791- 1807; Gard : Saint-Laorent-d'Aigouze, 1780-an XI; Hérault : entreprises de dessèchement, 1806- 18 10; Indre-et-Loire : marais du Chaillou, an III; Isère : marais de Bourgoing, an III-1814; Landes : marais d'Yrieu, en général, an II-1805 ; Loire : étang du Forez, 1827; Loire-Inférieure : marais de Donges, 1815; Lot-et-Garonne, 1814-1825; Maine-et-Loire : marais de l'Authion, 1812; Meurthe : étang de l'Indre, 1792- 1793; Pas-de- Calais, 1809-1826; Haut-Rhin : étangs de Belfort, an II; Saône-et-Loire : étangs de Champagney, an III ; Vendée : marais d'Olonne, 1826.

209^. — Mélanges, 1790- 1826.

1 . Défrichements : pétitions aux assemblées, aux comités, à la Commission d'agriculture et des arts (dunes du Nord; landes de Bretagne; Gâtinais). 1790-an III.

2. Dessèchements : pétitions, rapports de la Commission d'agriculture et des arts sur l'exécution de la loi du 14 frimaire an II; réponses des directoires à la circulaire du Comité d'agriculture et des arts sur la situation des mines et des marais desséchés; marais de Mantoue. 1790- 1807.

Ain, Hautes-Alpes, Bouches-du-Rhône, Calvados, Charente- Inférieure, Corrèze, Doubs, Escaut, Eure, Indre-et-Loire, Isère, Loir-et-Cher, Oise, Puy-de-Dôme, Seine, Vendée, Yonne.

10 INVENTAIRE DE LA SOUS-SÉRIE pio

3 . Ensemencements : rapports généraux de la Commission d'agriculture et des arts; pétitions et rapports. 1793-an V.

Aisne, Bouches-du-Rhône, Creuse, Drôme, Eure-et-Loir, Haute-Garonne, Hérault, Haute-Loire, Loiret, Maine-et-Loire, Manche, Haute-Marne, Meurthe, Orne, Hautes-Pyrénées, Seineet-Marne, Seine-et-Oise, Seine-Liférieure.

1. Culture .du chanvre : rapports et correspondance de la Commission d'agriculture et des arts. Ans II-III.

r>. Encouragements .-réponses des directoires à la circulaire du 30 octobre 1791 (distribution de 400.000 livres); rapports et correspondance du Comité d'agriculture et de la Commission d'agriculture et des arts. 1 791 -an IIL

Haute-Garonne, Gironde, Vendée, Vosges, Yonne.

G. Grêle : pétition d'agriculteurs de la Moselle à la Constituante; rapport général de la Commission d'agriculture et des arts. 1790-an II.

7. Bureau d'agriculture : bulletins hebdomadaires; notes et circulaires; rapports au Ministère de l'intérieur; nettes diverses. An XII-1815.