‹ Les papiers des assemblées de la Révolution aux Archives nationales. Inventaire de la sous-série F10Chapitre 312 sur 345 · Réponses des préfets : Départements : A-L. An XII · texte numérisé non relu

Réponses des préfets : Départements : A-L. An XII

Ain, Aisne, Allier, Alpes (Basses-), Alpes (Hautes-), Alpes- Maritimes, Apennins, Ardèche, Ardennes, Ariège, Aube, Aude, Bouches-de-l'Elbe, Bouches-de-l'Escaut, Bouches-de-la- Meuse, Bouches-du-Rhône, Bouches-de-l'Yssel, Calvados, Cantal, Charente, Charente-Inférieure, Cher, Corrèze, Côte-d'Or, Côtesdu-Nord. Creuse, Doire, Dordogne, Doubs, Drôme, Dyle, Emsoccidental, Ems-oriental, Ems-supérieur, Escaut, Eure, Eureet-Loir, Finistère, Forêts, Gard, Gênes, Gers, Gironde, Golo, Hérault, I Ile-et-Vilaine, Indre, Indre-et-Loire, Isère, Jemmapes, Jura, Landes, Léman, Liamone, Loire, Loire (Haute-), Loire- Inférieure, Loiret, Loir-et-Cher, Lot, Lot-et-Garonne, Lozère, Lys.

1441. — Vétérinaires : Circulaires. Départements :

M-Z, an XII- 181 2.

Réponses : Départements : M-L.

Maine-et-Loire, Manche, Marne, Marne (Haute-), Mayenne, Méditerranée, Meurthe, Meuse, Meuse-Inférieure, Mont-Blanc, Mont-Tonnerre, Morbihan, Moselle, Nèthes (Deux-), Nièvre, Nord, Oise, Ombrone, Orne, Ourte, Pas-de-Calais, Pô, Puy-de- Dôme, Pyrénées (Basses-), Pyrénées (Hautes-), Pyrénées-Orientales, Rhin (Bas-), Rhin (Haut-), Rhin-et-Moselle, Rhône, Roër, Rome, Sambre-et-Meuse, Saône (Haute-), Saône-et-Loire, Sarre, Sarthe, Seine, Seine-Inférieure, Seine-et-Marne, Seine-et-Oise, Sesia, Sèvres (Deux-), Simplon, Somme, Stura, Tarn, Tarn-et- Garonne, Taro, Trasimène, Var, Vaucluse, Vendée, Vienne, Vienne (Haute-), Vosges, Yonne, Yssel-supérieur, Zuyderzée.

(i) Cet article et le suivant sont formés des anciennes liasses Fi" 1441 et 1443.

202 INVENTAIRE DE LA SOUS-SÉRIE Fio

1442-1444. — Vétérinaires : Circulaires. Départements :

Réponses des -préfets à La circulaire dit 5 juin 182^.

Ain, Ariège, Aude, Bouches-du-Rhône, Cantal, Côtes-du- Nord, Doubs, Drôme, Eure-et-Loir, Indre, Jura, Loire-Inférieure, Loiret, Lozère, Manche, Meuse, Nièvre, Nord, Oise, Orne, Rhin (Haut-), Saône-et-Loire, Seine-et-Marne, Sèvres (Deux-), Tarn, Tarn-et-Garonne, Var, Vendée, Vienne (Haute-).

1445. — Vétérinaires : demandes diverses, an VI-1833.

Demandes de brevets en duplicata et de certificats; renseignements divers sur les candidats aux examens d'Alfort; demandes de corps municipaux en faveur de la continuation de vétérinaires dans leurs fonctions; mémoires de médecine vétérinaire (ordre chronologique). An VI- 1833.

1446. — Vétérinaires : demandes diverses, an XIV-1813.

Demandes d'emploi dans les haras de l'Etat; ordre alphabétique : L-V. An XIV-1813.

1447. — Epizooties : ancien régime, I/81-1792.

Correspondance des intendants avec le Contrôle général en matière d'épizooties (prophylaxie, médication, dépenses) ; mémoires et rapports divers; ordonnances. 1 78 1- 1790.

1448. - Epizooties : correspondance. Départements :

A-G, 1792-an IV.

Correspondance des autorités constituées avec le Ministre de l'intérieur et la Commission d'agriculture et des arts; rapports joints (morve, charbon, claveau, etc.). 1792-an IV.

{i) Le début de cette liasse parait avoir disparu.

Ain, Aisne, Allier, Alpes (Basses-), Alpes (Hautes-), Alpes- Maritimes, Ardennes, Ariège, Aube, Aude, Aveyron, Bouchesdu-Rhône, Calvados, Cantal, Charente, Charente- Inférieure, Cher, Corrèze, Côte- d'Or, Côtes-du-Nord, Creuse, Dordogne, Doubs, Drôme, Eure, Eure-et-Loir, Finistère, Gard, Garonne (Haute-), Gers, Gironde.

1449. — Epizooties : correspondance. Départements :

H-M, i;92-anIV.

Correspondance des autorités constituées avec le Ministre de l'intérieur et la Commission d'agriculture et des arts; rapports joints (morve, charbon, claveau, etc.) : H-M. I7g2-an IV.

Hérault, Ille-et-Vilaine, Indre, Indre-et-Loire, Isère, Jura, Landes, Léman, Loir-et-Cher, Loire (Haute-), Loire-Inférieure, Loiret, Lot, Lot-et-Garonne, Lozère, Maine-et-Loire, Manche, Marne, Marne (Haute-), Mayenne, Meurthe, Meuse, Mont-Blanc, Mont-Terrible, Morbihan, Moselle.

1450. — Epizooties : correspondance. Départements :

N-Y, 1792-an IV.

Correspondance des autorités constituées avec le Ministre de l'intérieur et la Conmiission d'agriculture et des arts; rapports joints (morve, charbon, claveau, etc.) : N-Y :

Nièvre, Nord, Oise, Orne, Pas-de-Calais, Puy-de-Dôme, Pyrénées (Basses-), Pyrénées (Hautes-), Rhin (Bas-), Rhin (Haut-), Rhône, Saône (Haute-), Saône-et-Loire, Sarthe, Seine, Seine-Inférieure, Seine-et-Marne, Seine-et-Oise, Sèvres (Deux-), Somme, Tarn, Var, Vaucluse, Vendée, Vienne, Vienne (Haute-), Vosges, Yonne.

1451. — Epizooties: Commission d'agriculture et des arts: Circulaires et Instructions, ans III-IV.

1. Accusés de réception des instructions sur les soins à donner aux chevaux et sur la morve par les districts. An III.

204 INVENTAIRE DE LA SOUS-SÉRIE F^o

Ain, Aisne, Allier, Alpes (Basses-), Alpes (Hautes-), Alpes- Maritimes, Ardèche, Ariège, Aude, Aveyron, Bouches-du-Rhône, Calvados, Charente-Inférieure, Corrèze, Côte-d'Or, Côtes-du- Nord, Creuse, Doubs, Eure, Gard, Garonne (Haute-), Gers, Gironde, Hérault, Ille-et-Vilaine, Landes, Loir-et-Cher, Loire, Loire (Haute-), Loire-Inférieure, Loiret, Lot, Lot-et-Garonne, Lozère, Maine-et-Loire, Manche, Marne, Mayenne, Meurthe, Meuse, Mont-Blanc, Morbihan, Moselle, Nièvre, Nord, Oise, Orne, Pas-de-Calais, Pyrénées (Basses-), Pyrénées (Hautes-), Pyrénées-Orientales, Rhin (Bas-), Rhin (Plaut-), Rhône, Saône (Haute-), Saône-et-Loire, Seine, Seine-et-Alarne, Seine-Inférieure, Sèvres (Deux-), Somme, Var, Vaucluse, Vienne, Vienne (Haute-), Vosges, Yonne.

Page 1