‹ Les papiers des assemblées de la Révolution aux Archives nationales. Inventaire de la sous-série F10Chapitre 32 sur 345 · Code rural : correspondance et rapport · texte numérisé non relu

Code rural : correspondance et rapport

210. — Mélanges : Comité d'agriculture, Commission d'agriculture et des arts, 1 789 an V.

1 . Cidture de la pomme de terre : rapports et correspondance du Comité d'agriculture et de la Commission d'agriculture et des arts; pétitions. 1789-an III.

Ain, Ardennes, Bouches-du-Rhône, Calvados, Eure, Haute- Garonne, I Ile-et-Vilaine, Indre-et-Loire, Landes, Manche, Sarthe, Seine, Seine-Inférieure, Somme, Var.

2 . Plantations : rapports et correspondance du Comité d'agriculture et de la Commission d'agriculture et des arts, et Conseil des arts. 1790-an IV.

Orne, Seine, Seine-et-Marne, Yonne.

3 . Plantes oléagineuses : rapports et correspondance du Comité d'agriculture, de la Commission d'agriculture et des arts, et Ministère de l'intérieur. Ans II-IV.

Landes, Pas-de-Calais, Seine-Inférieure.

4. Plantes et arbres exotiques : rapports et correspondance du Comité d'agriculture et de la Commission d'agriculture et des arts : plantes coloniales et navarraises; établissement de Marbeuf. An III.

5. Divers : rapports et correspondance du Comité d'agriculture et de la Commission d'agriculture et des arts, et Minis-

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tère de l'intérieur : engrais, marnage, dépouille des biens ruraux. Ans IIl-V.

Finistère, Yonne.

G . Plaintes diverses : rapports et correspondance du Comité d'agriculture et de la Commission d'agriculture et des arts : baux, main-d'œuvre, bestiaux. i/QO-an III.

Aisne, Basses-Alpes, Hautes-Alpes, Ardennes, Aube, Calvados, Cher, Côte-d'or, Dordogne, Eure, Eure-et-Loir, Finistère, Gard, Haute-Garonne, Gironde, Hérault, Ille-et-Vilaine, Indre, Indre-et-Loire, Isère, Jura, Landes, Loir-et-Cher, Loire- Inférieure, Maine-et-Loire, Manche, Marne, Meurthe, Morbihan, Moselle, Nord, Oise, Pas-de-Calais, Bas-Rhin, Rhôneet-Loire, Saône-et-Loire, Seine, Seine-et-Marne, Scine-ct-Oise, Seine-Inférieure, Deux-Sèvres, Somme, Vosges, Yonne.

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