‹ Les papiers des assemblées de la Révolution aux Archives nationales. Inventaire de la sous-série F10Chapitre 321 sur 345 · Divers -. douanes; caisse de Poissy · texte numérisé non relu

Divers -. douanes; caisse de Poissy

3 . Inspecteurs généraux des écoles vétérinaires et des haras. 1807-1815.

4. Instruction Leschenaidt concernant une épizootie dans le Midi; accusés de réception des préfets. 18 12-18 13.

1476. — Epizooties : Départements : Dépenses : A-Y,

Ain, Aisne, Allier, Alpes (Basses-), Ardennes, Aude, Corrèze, Côte-d'Or, Doubs, Drôme, Finistère, Gard, Gers, Isère, Landes, Loire-Inférieure, Loiret, Marne, Meurthe, Meuse, Morbihan, Moselle, Nièvre, Nord, Oise, Puy-de-Dôme, Pyrénées (Basses-), Rhin (Haut-), Seine-Inférieure. Seine-et-Oise, Somme, Vienne (Haute-), Yonne.

1477-1478. — Epizooties : Particuliers : A K, an II- 1820.

Particuliers : demandes diverses; réclamations (frais vétérinaires); mémoires (principalement de médecins vétérinaires). An II-1820.

1479-1480. — Epizooties : Particuliers : L-Z, an II-1815.

Particuliers : demandes diverses; réclamations (frais vétérinaires) ; mémoires (principalement de médecins vétérinaires fi)).

(i) A signaler le dossier Vicq d'Azyr.

2;2 INVENTAIRE DE LA SOUS-SÉRIE pio

1481. — Mélanges, 1 792- 1849.

1 . Loi du II septembre //ç»-' sur les encouragements : son exécution : circulaires aux départements; réponses des départements. 1792-an IL

Loire (Haute-), Loiret, Lot, Nord, Pyrénées (Basses-), Pyrénées (LIautes-), Vaucluse.

2 . Conseil d agriculture : local ; instruction sur le méphitisme des marais; questionnaire pour les correspondants. An IV-1819.

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