F'° REGISTRES
1*-^ Contrôle général. — Comité d' administration de r agriculture. — Procès- verbaux des séances '^). Juin ■ décembre 1785.
1*^ Contrôle général. — Comité d'administration de F agriculture. — Procès- verbaux des séances 'i). Janvierdécembre 1786.
l*'^ Contrôle général. — Comité d'administration de ïagricidture. — Procès-verbaux des séances t^). Janvierseptembre 1787.
2* Commission d'agriculture et des arts. — « Registre d'inscription des lois qui peuvent intéresser la Commission ». Enregistrement analytique (n°^ 547-1005). Germinal an Il-messidor an IV.
3* Commission d'agricidture et des arts. — « Arrêtés du Comité de salut public manuscrits » adressés à la Commission. — Enregistrement analytique {rf^ 1-299, plus en tête deux arrêtés numérotés 59 et 48). Frimaire an Il-venrémiaire an IV.
4* C ommission d'agriculture et des arts. — « Circulaires et arrêtés imprimés par la Commission ». — Enregistrement analytique (n°^ 1-66). Floréal an Il-vendémiaire an IV.
Ministère de l'intérieur, 4^ division. [Suite du registre de la Commission.] Suite de l'enregistrement (n"' 67-99). Pluviôse an IV-floréal an VI.
(i) Publiés par H. Pigeonneau et A. de Foville, L'Administration de Tagriculture au Contrôle général des piances (178x1787), Paris, 1882, in-S».
274 INVENTAIRE DE LA SOUS-SÉRIE pio
5* Comité d'agriculture et des arts. — « Enregistrement des arrêtés ». — Copie in-extenso des arrêtés (n""* 1-206). Fructidor an Il-vendémiaire an IV.
6* Comité dagriculture et des arts. — « Arrêtés manuscrits ». — Enregistrement analytique (n"^ \-20\). Fructidor an Il-vendémiaire an IV.
7* Commission dagriculture et des arts. — « Registre des délibérations ». — Registre des délibérations inextensso, signées par les commissaires. Floréal an IIfloréal an III.
8* Com7iiission dagricidture et des arts. — « Répertoire du registre des délibérations ». — Répertoire alphabétique des matières et des noms renvoyant aux folios du registre 7. Floréal an Il-floréal an III.
9* Commission dagricidture et des arts. — « Agriculture végétale, i^"" registre du progrès des affaires ». — Analyse par matière de la correspondance et des rapports de la division végétale (avec renvoi aux n°' d'enregistrement). Ans II-III.
10* Ministère de Vintérieur. — Conseil dagricidture. ■ — Procès-verbaux. — 2" Registre des procès-verbaux (i76''-237'' séances). Ventôse an V-floréal an VI.
11* Ministère de Vintérieur. — Conseil dagricidture. — ■ « Registre des mémoires communiqués au Conseil ». — Copies des mémoires sur matières rurales. An IV [-?].
12* Ministère de Vintérieur. — Bureau dagriculture. — Registre de correspondance. — Copie des lettres envoyées. Germinal-thermidor an X.
13* Ministère de Vintérieur. — Bureau dagriculture. - - Registre de correspondance. — Copie des lettres envoyées. Germinal-thermidor an X.
14* Ministère de Vinténeur. — Bureau d'agriculture. — Répertoire des mandats de paiement. ? ans IV-YI.
On y trouve seulement des renseignements sous les lettres suivantes :
A. Noms et traitements des employés d' Al fort; E. Sommes ordonnancées aux départements pour
les épizooties; L. Primes pour la destruction des loups; M. Comptabilité du bureau d'agriculture à partir
du premier vendémiaire an VI; T . Traitement des employés des écoles vétérinaires d'Alfort et de Lyon.
15* Ministère de Vinténeur. — Bureau d'agricidture. — o Situation de la comptabilité ». — Enregistrement des sommes ordonnancées aux départements (répertoire alphabétique). An VI.
16* Ministère de l'intérieur, 2"" division. — 0 Comptabilité ». — Journal des dépenses. Ans IX-X.
17* Ministère de V intérieur, 2^ division. — a Dépenses )). — Journal des dépenses. An XI- 1807.
18* Ministère de l'intérieur, 2^ division. — a Registre de comptabilité ». — Journal des dépenses. 1808- 1809.
19 Ministère de l'intérieur, 2^ division. — 0 Compte ouvert ». — Journal des dépenses. 18 10.
20* '^ Ministère de l'intérieur, 2^ division. — « Registre de comptabilité ». — Journal des dépenses. 18 12.
20*" Ministère de l'intérieur, 2" division. — Comptabilité 'i). — Pièces de comptabilité. 1813-1814.
[21* bnprimé : de Plancy. — ■ « Administration de l'agriculture appliquée à une exploitation », Paris 1822, in-4°. 1822 f2)].
(i) Registre factice formé de pièces isolées que renfermait le registre précédent.
(2) Aujourd'hui classé dans AD IV 28.
22*-^ Ministère de V intérieur, ^ division. — Bureau d'agriculture. — « Destruction des loups ». — Registre des primes payées par département pour les loups et louves tués. [Ans V-VI].
22*^ Commission d'agriculture et des arts. — « Situation de la République en animaux domestiques (^) ». — Résultats numériques, avec observations diverses, de l'enquête faite par la Commission d'agriculture et des arts auprès des districts, dans l'ordre alphabétique des districts, sur le nombre des différentes espèces d'animaux domestiques mammifères. [?-an III].
23* à 50*. Contrôle général. — « Haras ». correspondance. 1700 à 1729.
Registres de
[700 (table en tête).
[701 (table en tête).
[702 (table en tête).
703 (table en tête).
704 (table en tête).
705 (table en tête).
706 (table en tête).
