‹ Les papiers des assemblées de la Révolution aux Archives nationales. Inventaire de la sous-série F10Chapitre 325 sur 345 · SE RAPPORTANT A · texte numérisé non relu

SE RAPPORTANT A

l'Agriculture <'^

2" Division an IX.

2" DlV 2" DlV

2'' Div

2" DlV

2*" Div 2' Div 2' Div 2" Div 2" Div 2- Div 2" Div 2* Div

2'' DlV

Enregistrement. Frimaire- fructidor

sion. sion. sion. sion. sion. sion. sion. sion.

sion.

Enregistrement. An X Enregistrement. An XI.

Enregistrement. An XII, Enregistrement. An XIII.

Enregistrement. An XIV.

— Enregistrement. i8o6.

— Enregistrement. 1807.

— Enregistrement. 1808.

- — Enregistrement. 1" semestre 1809.

— Enregistrement. 2" semestre i8og.

— Enregistrement. 18 10.

- — Enregistrement. iSii.

— Enregistrement. 1"' janvier-7 sep-

tembre 18 12.

(i) D'après rinventaire manuscrit de F pi»!i'»'n les articles d'enregistrement général.

— Nous n'avons pas noté

INVENTAIRE DE LA SOUS-SÉRIE piû

1043-1047 2*^ Division. — Enregistrement. 8 septembre-

31 décembre 18 13. 10711-1091 2'' Division. — Enregistrement. 18 13. 1137-1 14:2 2*" Division. — Enregistrement. Janvier-juin 18 14. 1191-11112 i'" Division, devenue la 2". — Enregistrem<nt.

Cent jours 18 15.

1223-1231 ô*" Division, devenue la 4^ — Enregistrement.

4 avril-31 décembre 18 15.

1248-1230 3" Division. — Enregistrement, i" janvier-20 mai

1263-1269 3" Division. — Enregistrement. Mai-décembre 18 16. 1297-1304 3*" Division. — Enregistrement. 18 17. 1329-1338 3" Division. — Enregistrement. 18 18. 1362-1366 3*" Division. — Enregistrement. 18 19.

1400-1^107 V Division. — Enregistrement. 1S2

1432-1439 3*^ Division. — Enregistrement. 1821,

1439-1461 Direction des haras et de l'agriculture. — Enregistrement. 5 juin-31 décembre 1822.

1490-1498 Direction des haras et de l'agriculture. — Enregistrement. 1823.

1326-1332 Direction des haras et de l'agriculture. — Enregistrement. 1824.

1336-1363 Direction des haras et de l'agriculture. — Enregistrement. 1825.

1386-1389 Direction des haras et de l'agriculture. — Enregistrement. 1826.

161 1-1614 Direction des haras et de l'agriculture. -— Enregistrement. 1827.

1629-1631 Direction des haras et de l'agriculture. — Enregistrement. 1828.

1649-1630 Direction des haras et de l'agriculture. — Enregistrement. 1829.

1672-1673 Direction de l'agriculture et du commerce. — Enregistrement. 1S30.

1676 Direction des haras. — Enregistrement, 1830.

3741-3742 Bureau central d'agriculture. — Correspondance. I/9--I/93-

3743-37i') Améliorations. - Journal ; registres d'ordre. An II.

3746-3747 Registre d'ordre. Partie animale. S. d.

3748-3749 Commission d'agriculture et des arts. — Départs. Ans II-IV.

37o()-37o2 Commission d'agriculture et des arts. — Enregistrement du secrétariat. Ans II-IV.

37o3-37o4 Commission d'agriculture et des arts. — Pièces restées au secrétariat. Ans II-IV.

37o5 Commission d'agriculture et des arts. — Enregistrement du secrétariat. Ans II-IV.

3756-3757 Commisssion des subsistances. — Registre des renvois faits à la Commission d'agriculture et des arts. An III.

3758-3759 Commission d'agriculture et des arts. — Registre des correspondants. An III.

37t'>0 Conseil d'agriculture. — Lettre reçues. 1 820-1 821.

3762-3773 Commission d'agriculture et des arts. Division végétale. — Enregistrement. Ans II-llI.

3774-3782 ""^Commission d'agriculture et des arts. Division animale. — Enregistrement. An II-III.

3783-3872 Bureau d'agriculture. — Enregistrement; répertoires. An IV-1814.

3873-3890 Bureau d'agriculture. — Enregistrement ; répertoires. 18 14-1820.

3891 Finances. Ecoles vétérinaires. — Répertoires. 1788-

Page 1