‹ Les papiers des assemblées de la Révolution aux Archives nationales. Inventaire de la sous-série F10Chapitre 60 sur 345 · I . Départements : corps constitués. Ans VII-VIII · texte numérisé non relu

I . Départements : corps constitués. Ans VII-VIII

Ilautes- Alpes : encouragements; Cher : états de situation; Dordogne : secours; Doubs : délits ruraux; Eure-et-Loir : usage des chaumages; repos décadaire; Haute-Garonne : ban

de vendange ; Indre : améliorations ; Loiret : usage des chaumages ; Lot : moulins ; Lot-et-Garonne : encouragements ; Maine-et-Loire : inondations; Manche : chemins vicinaux; Marne : secours; Mayenne : baux ruraux; Meurthe : fête de l'agriculture; Meuse-Inférieure : délits ruraux; Montblanc : ban de vendange; Deux-Nèthes : levée de chevaux; Nièvre : compte décadaire; Oise : abandon de culture; Ourte : cadastre; Pas-de-Calais : extraction de tourbe; Pyrénées-Orientales : culture de l'ajonc; Haute-Saône : culture de la vigne; Somme : observations générales; Var : dévastation des forêts, comptes décadaires, réglementation de l'arrosage; Yonne : règlement d'eau.

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