‹ Les papiers des assemblées de la Révolution aux Archives nationales. Inventaire de la sous-série F10Chapitre 71 sur 345 · Chanvre et lin : circulaire et modèle de tableau · texte numérisé non relu

Chanvre et lin : circulaire et modèle de tableau

8. Baux et usages ruraux : correspondance avec les préfets. An IX- 18 16.

Drôme, 1807; Haute-Garonne, an IX-1816; Indre-et-Loire, an XI; Nord, an XI.

9. Baux et usages ruraux : observations diverses de particuliers. An XI- 1809.

255^. — Mélanges, 1790- 18 14.

1 . Comité de salut public : registre des arrêtés relatif à la 2^ section du bureau central des renseignements. Ans III-IV.

42 INVENTAIRE DE LA SOUS-SÉRIE Fio

2 . Commission d'agriculture et des arts : organisation de la 2" division; rapports sur les agences d'évacuation, les coupes de bois; lettres de la Commission temporaire des arts et de la Commission de secours publics, des Comités de salut public et des finances. Ans II-III.

3. Mémoires divers : pétition de la Société des Amis de la Constitution à Strasbourg à la Constituante pour la libre culture du tabac; traité forestier de Klingenhoffen, adressé au Comité de salut public. 1790-an III.

4 . Destrîiction d' animaux nuisibles : état général des départements. 181 2-1 81 3.

5. Ecoles vétérinaires d'Alfort et de Lyon : comptabilité; modèles. 181 2.

6. Haras : états de situation; état des saillies; missions pour l'achat d'étalons; dépenses; courses pour le grand prix. 1807- 181 3.

7. Bureau d'agriculture : registre de travail et de correspondance. 181 3-1 8 14.

255". — Commission d'agriculture et des arts.

1-2. Coutmission d'agricidture et des arts : état des sommes à distribuer (mandats numérotés de 55 à 126). An II.

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