Divers : corps constitués. An UI

Arrêté du Comité des finances sur la liquidation des dettes des districts et département de Paris; rapport de la Commission de l'organisation et du mouvement des armées sur la déclaration des chevaux; Commission du district de Saint-Omer sur la culture des blés.

(>. Commission des subsistances : améliorations : Journal A. An II.

7 . Commission des subsistances : correspondance, départements : A -L. An II.

Ain, Côte-d'Or, Côtes-du-Nord, Eure, Finistère, Ille-et- Vi laine, Indre-et-Loire, Isère, Loir-et-Cher, Loire-Inférieure, Loiret.

8 . Commission des subsistances : correspondance, départements : M.-Y., divers. An IL

Maine-et-Loire, Mayenne, Mont-Blanc, Morbihan, Nord, Pasde-Calais, Saône-et-Loire, Sarthe, Yonne.

Anonymes ; Comité de législation. An IV.

î). Ministre de Vintérieiir : correspondance, divers : état de l'agriculture de la Corrèzc; lettres de la 3''-4'' division.

267. Commission des subsistances; Commission d'agri= culture et des arts : rapports et correspondance,

1792-an III.

■ l . Couunission des subsistances : rapports : subsistances et améliorations. An IL

2. Commission cT agriculture et des arts : corres-portdance et rapports. 1792-ans II-III.

Aisne (étangs) ; Calvados (relais de mer), mémoire transmis au Comité d'agriculture de la Législative, parvenu à la Commission; Cher (grêle); Yonne (draps).

Divers : demande du député Thabaud; réclamations de la Commission de la trésorerie nationale et de la Commission des travaux publics contre les agents de la Commission d'agriculture et des arts.