Départements. Ans II-III
Aisne (culture du blé, exemption de service militaire), Aube (exemptions), Aude, Bouches-du-Rhône (fumier). Calvados (salaire des meuniers), Indre-et-Loire (betterave), Landes (sainfoin), Lot-et-Garonne (exemptions), Manche (calcaire, exemptions, biens communaux), Meurthe (fourrages), Oise (exemptions), Puy-de-Dôme (mesures agraires), Seine (section du Temple), Seine-et-Marne (emploi des prisonniers de guerre, prix des faux), Seine-et-Oise (prix des faux), Var (trèfle, végétation).