Eure — Jura (Haute-Garonne manque) — I dossier

152. — Landes — Nord (Lozère manque) — Procèsverbal de la Fédération du département de la Meuse, 24 mai 1790 — Confédération générale des gardes nationaux du Nord, du Pas-de-Calais et de la Somme, 5 juin 1790.

153. — Etats, listes, procès- verbaux de nomination des députés à la Fédération de 1790, Oise — Rhôneet-Loire (le département de Paris manque) — Procèsverbaux des élections des députés du district de Beauvais, 4 juillet 1790 — i dossier.