PREFACE XXXI

[N" 8.] Une liasse composée de vingt pièces trouvées sous les scellés des députés morts sous le glaive de la loi et remis en dépôt au bureau d'enregistrement général.

Bureau des procès-verbaux et de correspondance (D

N*' I. — Un registre contenant un inventaire de pièces adressées en 1791 au Comité.

N" 2. — Un registre contenant transcription des procèsverbaux des séances depuis le 26 octobre 1791 jusqu'au 28 août 1792 inclusivement.

N° 3. — Un registre contenant transcription des procèsverbaux des séances depuis le 28 septembre 1792 jusqu'au 29 brumaire an II inclusivement.

N" 4. — Un registre contenant transcription des procèsverbaux des séances depuis le i*''" frimaire an II jusqu'au 20 pluviôse an III.

N° 5. — Un registre contenant transcription des procèsverbaux des séances depuis le 21 pluviôse an III jusqu'au 21 vendémiaire an I\'.

N° 6. - — Un registre contenant transcription de la correspondance du Comité depuis le 29 septembre 1792 jusqu'au 3 brumaire an IV.

N"" 7. — Un carton contenant minutes des délibérations du Comité depuis le 26 octobre 1791 jusqu'au 31 juillet 1793.

N" 8. — Un carton contenant minutes des délibérations du Comité depuis le 2 août 1793 jusqu'au 29 germinal an IL

N" 9. — Un carton contenant minutes des délibérations du Comité depuis le i^"" floréal an II jusqu'au 30 nivôse an III.

N° 10. — Un carton contenant minutes des délibérations du

(i) Les numéros 1 à 13 sont aujourd'hui au.\ Archives nationales, sous les cotes suivantes : n" i, AFl^, 19; — n^' 2, AFl*. 18; — n*' 3, AFn% 22 ; — n° 4, AF11*, 23 ; — n° 5, AFlI", 24; — n'' 6, AFlI*, 29; — no^ 7, 8, Q et 10, AFn, 5, et AFil, 14; — n" 11, AFlI, 16 (selon toute apparence); — n°"* 12 et 13, AFi, 3 et 4.