‹ Les papiers des comités militaires de la Constituante, de la Législative et de la Convention, 1789-an IVChapitre 4 sur 88 · X PREFACE · texte numérisé non relu

X PREFACE

titution militaire. Aussi la nouvelle Assemblée s'empressa-t-elle de décréter, le 14 octobre, sur la motion de Gorsas, qu'elle aurait un « Comité des lois et règlements militaires » — on prit bien vite l'habitude de dire, plus brièvement, le (( Comité militaire », — et, le lendemain, que ce Comité serait composé de vingtquatre membres, élus pour trois mois et renouvelables par moitié ; lors du premier renouvellement, le sort désignerait les douze sortants. L'élection eut lieu le 25 octobre; furent élus : Lacombe Saint-Michel, Gouvion, Delacroix, Carnot, Du Petit Bois, Delmas, Louvet, Pérignon, Beaupui, Albitte, Lolivier, Ritter, Jouneau, Choudieu, Blanchard, Gasparin, Bezançon- Perrier, Lacuée, Calvet, Coustard, Crublier d'Obterre, Dubois de Bellegarde, Dumas, Soubrany. Il y eut en outre neuf suppléants^ à savoir : Levavasseur, Le Tourneur (de la Manche), Grangeneuve, Descrots d'Estrées, Viennet, Brunck, Merlet, Dubuisson, Gréau.

Le renouvellement des membres n'eut pas lieu avec la régularité prescrite par le décret du 15 octobre. Sans doute, le 11 janvier 1792, on tira au sort les noms des douze membres qui devaient être remplacés ; furent désignés : Delacroix, Coustard, Lolivier, Delmas, Gasparin, Gouvion, Blanchard, Bezançon-Perrier, Louvet, Soubrany, Lacombe Saint-Michel, Du Petit Bois; mais ces membres continuèrent à siéger, et, lorsque l'Assemblée se décida, au début de mars, à procéder au scrutin nécessaire, ils furent réélus, sauf Louvet, qui fut remplacé par Hébert (de l'Eure), et Soubrany, qui devint suppléant et fut remplacé par Hugot.

De même, à la fin de juillet, lorsque les douze membres non sortis lors du premier renouvellement parviennent à la fin de leur mandat, huit sont réélus : Pérignon, Beaupui, Jouneau, Choudieu, Lacuée, Cal-

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