‹ Les papiers des comités militaires de la Constituante, de la Législative et de la Convention, 1789-an IVChapitre 52 sur 88 · Autorisation au conseil d'administration du 104^ d'in · texte numérisé non relu

Autorisation au conseil d'administration du 104^ d'in

Dxv, I, dossier 1^^ : Commissaires de l'Assemblée législative à l'Armée du Nord. Arrêtés (Fin).

fanterie de pourvoir à un emploi vacant d'aide-chirurgien. 31 août 1792.

114. Autorisation audit conseil de casser Delair, caporal. S. d.

115. Ordre audit d élargir Maugé, fusilier, détenu pour insubordination, et de le congédier. S. d.

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