Rapport à la Commission extraordinaire sur la levée du

Dxv, I, dossier 1^ : Commissaires de l'Assemblée législative à l'Armée du Nord. Correspondance (Fin).

camp de Maulde et les graves conséquences de cet événement (min. ou copie). 15 septembre 1792.

94. Renvoi par les commissaires à leurs collègues à Maubeuge de l'examen de la conduite du bataillon de l'Orne et de la proposition de suspension des officiers (min.). 15 septembre I/92.

95-96. Proclamation exhortant à courir sus aux ennemis (imprimé), avec lettre d'envoi à Servan, ministre de la guerre (min.). 17-18 septembre 1792 (2 pièces).

97-99. Lettres d'envoi de la même proclamation aux conseils généraux du Pas-de-Calais, de la Somme et du Nord, et aux électeurs du département du Nord (min.). 18 septembre

100. Lettre de Delmas à l'Assemblée nationale sur les horreurs de l'invasion et sur la nécessité de mesures militaires vigoureuses et immédiates (min.). 19 septembre 1792.

10 1 . Envoi aux administrateurs du département du Nord de l'autorisation de licencier le régiment suisse de Reinach, en garnison à Dunkerque, et d'une instruction relative à cette opération (min.). 19 septembre 1792.

102. Rapport au ministre de la guerre sur les dangers que court la frontière (min.). 19 septembre 1792.

103. Lettre à Dumouriez, pour lui confier le soin de l'échange des prisonniers (min.). 20 septembre 1792.

104-107. Rapport à l'Assemblée sur les approvisionnements et l'état défcnsif de Condé. 20 septembre 1792 (4 pièces).

108-110. Adresses aux commissaires, contenant des félicitations pour eux et des plaintes contre les administrateurs du département du Nord; factum imprimé par ordre de l'assemblée électorale du département du Nord, 18-23 septembre 1792 (3 pièces).

Dxv, 1, dossier 2 : Armée du Nord. Etats de situation

(21 pièces).

I . Etat des munitions de guerre de Maubeuge, signé d'Orbay-de-la-Noue. Maubeuge, 14-15 juillet 1792.

2. Etat des troupes composant le camp de Maulde sous Dumouriez. Valenciennes, 3 août 1792.

3-4. Etat des forces composant le camp de Brouennes sous Lafayette. 5-8 août 1792 (2 pièces).

5 . Etat des ouvrages nécessaires à la défense de Valenciennes. Maubeuge, 23 août 1792.

6. Etat des approvisionnements nécessaires à Maubeuge. Maubeuge, 24 août 1792.