I . Dénonciation, par Carlier, contre les Carmes de l'abbaye

(i) Même observation que pour Dxv, i, dossier 3; cf. ci-dessus, p. 34, note I.

Dxv, 1, dossier 5 : Armée du Nord. Plaintes et réclamations

{Fin).

de Crespin, jes gardes de l'ex-prieur de Crouy, les commis des douanes. 15 août 1792.

2 . Dénonciation de Rossan contre le commandant du camp de Maulde, relative aux approvisionnements de l'armée. 18 septembre 1792.

3-9. Demande de destitution portée par les volontaires du !'''■ bataillon de Seine-et-Marne contre Thiboust et Petit, leurs lieutenants-colonels; listes des votes pour et contre. Septembre 1792 (7 pièces).

10. Le 13^ dragons, privé d'officiers supérieurs par l'absence des colonel et lieutenant-colonel, demande des chefs. Camp de Mouzon, 1 1 août 1 792.

11. Plainte de Rouillon-Boislambert, Boulley-Lacroix, Piffaut et Leclerc, officiers du i®'' bataillon de l'Orne, contre Barthel, leur commandant, à propos de l'affaire du château de Querenaing; ils demandent à passer dans la ligne. Maubeuge, 4 septembre 1792.

12. Réclamation du 2^ bataillon du 68^ d'infanterie à propos d'un arriéré de solde (service des colonies). Camp de la Falise, 4 septembre 1792.

Dxv, 1, dossier 6 : Armée du Nord. Elargissements (19 pièces).

1-13. Arrêtés des commissaires de l'Assemblée et décisions de Beau val Ion, commissaire auditeur des guerres, portant élargissement de militaires détenus; états nominatifs de militaires détenus dans les prisons de Valenciennes, du Quesnoy, de Cambrai, de Bouchain, de Condé. 22 août-2 septembre 1792 (13 pièces).

14-19. Affaire de Guillou, sergent-major au 2^ bataillon d'Ille-et-Vilaine, arbitrairement emprisonné pour indiscipline. 29 juillet- 13 septembre 1792 (6 pièces).

Dxv, 2, dossier 7 : Lettres, mémoires, délibérations des auto= rites constituées du département du Nord adressés aux commis= saires de l'Assemblée législative à l'Armée du Nord (69 pièces).

T-20. Cambrai. Pétition délibérée en Conseil permanent pour la défense de la place, et notes à l'appui; mémoire sur la situation et les approvisionnements; procès-verbal de visite des magasins et arsenaux; étude de situation des i^'" et 8'' régiments de cavalerie, du 3^ régiment d'artillerie; états des bouches à feu, des troupes et munitions nécessaires pour la défense de la place, des approvisionnements, des lits militaires, des effets militaires; adresse pour obtenir que la garde nationale soit payée par l'État; vœux de la municipalité pour la mise de la place en état de défense; visite et inspection des arsenaux et magasins à poudre; délibération pour le paiement de la garde nationale. 15 juillet-9 septembre 1792 (20 pièces).

21-22. Condé. Demande d'interdiction d'une « correspondance des ennemis », que les émigrés emploient pour des tentatives de débauchage; mémoire relatif aux subsistances. 25 août- 7 septembre 1792 (2 pièces).

23-26. Douai. Questions relatives à la participation de l'armée aux élections à la Convention; avis des progrès des Autrichiens; réclamation en faveur du maintien de Marassé, commandant de la place. 24 août- 12 septembre 1792 (4 pièces).

27. Hazebrouck. Avis par les administrateurs du district de leur nomination. 15 novembre 1792.

28 . La Bassée. Plaintes de la municipalité contre le juge de paix Faucquette. 1 3 septembre 1 792.

29-36. Lille. Demandes de secours; mesures destinées à renforcer la garnison; arrêt de matériel destiné pour Saint-Quentin. 14 août-14 septembre 1792 (8 pièces).

37. Maubeuge. Adresse relative à des dépenses arriérées et au service des hôpitaux. S. d.

38-41 . Le Quesnoy. Lettre du maire sollicitant quelque mesure pour le service de la correspondance entre les camps;

42 DEUXIEAIE PARTIE

D^^, 2, dossier 7 : Lettres, mémoires, délibérations des auto= rites constituées du département du Nord adressés aux commis= saires de l'Assemblée législative à l'Armée du Nord {Fin).

demande de secours d'un paysan de la frontière dont la maison vient d'être brûlée par les uhlans; plainte des administrateurs du district contre des mandats délivrés par la municipalité de Landrecies. 29 août- 14 septembre 1792 (4 pièces).

42-69. Valenciennes. Approvisionnement des places de Bouchain, Valenciennes, Condé, Le Ouesnoy, JMaubeuge, Landrecies, Avesnes; tableaux des troupes qui composent les camps de Alaulde, de Maubeugc et de Pont-sur-Sambre; dépenses pour les approvisionnements, jx^ur l'hospice des Enfants trouvés, pour l'augmentation du personnel des bureaux; demandes en supplément d'allocations; demandes en autorisation d'achat des terrains appartenant aux anciennes maisons religieuses : affaire de l'émeute née à l'occasion de la statue de Louis XV; exécution des mesures contre les prêtres réfractaires; envoi par la municipalité, aux commissaires, d'un unprimé répandu sous le titre : Réponse des soldats autrichiens et prussiens à la soi-disante déclaration du Peuple Français; affaire de Ledieuville, lieutenant-colonel du f d'artillerie (refus d'admission du soldat Antoine, qui s'était présenté pour le service de l'artillerie); demandes d'allocation par les officiers suisses du régiment de Courten. licencié, pour le paiement de la solde et des indemnités dues à leurs soldats. 24 juillet- i<S septembre 1792 (28 pièces).

Dxv, 2, dossier 8 : Armées du Nord et du Centre. Correspon= dance des commissaires des guerres avec les commissaires de l'Assejnblée législative (10 pièces).

1-2. Barneville. Note sur une demande d'augmentation de solde (1/6*^) présentée par les chefs de corps du camp de Maulde et fondée sur la dépréciation des assignats; mémoire à l'appui. Maubeuge. 4 septembre 1792 (2 pièces).