GREFFIERS DES REQUÊTES

Jacques Le Pigeon, n. 27 janvier, r, 27 octobre i58i.

François Le Pigeon, n. 3o juin i584, s. r.

Abel de Gréai, n. 3i juillet i585, r. 26 août i585, s. r.

PARLEMEINT DE TURIN

PREFACE

Le peu de documents que nous avons rencontrés, soit dans les dépôts français, soit dans les dépots italiens, sur le petit Parlement français (i53()-i56o) de Turin, Parlement transformé, en i56o, en « Conseil Royal pour l'administration de la Justice », et transporté, en iSfia, de Turin à Pignerol, où il parait avoir existé jusqu'en iSyg, ne nous a pas permis de donner une étude complète, mais un simple « aperçu » de la question.

Nous avons consulté, à la Cour d'Appel de Turin ( Arcivio di Stato, Sezione 111), huit manuscrits relatifs à la matière. Le ms. I est le registre des délibérations du Parlement, du ii octobre i547 au 9 octobre i548. Les registres II, III, IV ne donnent que très peu d'indications sur le personnel de la Cour*. Le registre V est le résumé des délibérations du Conseil Royal « pro ministranda justilia », siégeant, alors, à Turin, du 2 mai i56o au 28 novembre i562. Le registre VI renferme les délibérations du Conseil Royal à Pignerol, du i*"" janvier i563 au 3 octobre i565 : le registre VII renferme les années i5fi8 à iSyo : le registre VIII, va de 1672 (5 novembre) à la fin de 15^4 (décembre).

Le Parlement comprenait, îi l'origine, un président, un procureur

« Le Registre III est même, uniquement, consacré à la Cour des Comptes de Turin, de i557 à i5*>8, et le Registre IV ne nous a fourni aucun renseignement.

général et huit conseillers, dont deux clercs, deux laïques de robe courte, quatre laïques de robe longue'. Plus tard, nous voyons apparaître un avocat général, un maître des requêtes, un second et un troisième présidents, sans que la rareté des documents nous puisse permettre de préciser la date de ces institutions.

Quelque imparfaite que soit notre esquisse, elle est, cependant, à notre connaissance, du moins, le premier travail qui ait paru sur la question. Nous prions ici M. le chevalier Armando, bibliothécaire de S. A. R. le duc de Gènes, et MM. les Conservateurs des Archives de la Cour d'Appel de Turin, d'agréer l'expression de t^)ute notre gratitude pour les excellentes références bibliographiques dont nous leur sommes redevable et pour l'extrême et obligeante courtoisie de leur accueil.

* Arcivio di Stato. Sezione I. Regisli'e de Jean Vulliel, t, 33, fol, 9 et s. Mémoire non daté.