PARODIE

Je veux bien croire à tous ces crimes

Que la fable vient nous conter;

A ses monstres, à leurs viclinies.

Qu'on ne cesse de nous vanter. Je veux bien croire aux Fureurs de Médée,

A ses meurtres, à ses poisons, A l'horrible banquet de Tlnjesle cl d'Atrée, A la barbare laiin des cruels Leslrigons. De tels contes pourtant ne sont crus de personne. Mais que Maupeou tout seul ait renversé les lois.

Et qu'on usurpant la couronne Par ses i'ori'aits il règne au palais de nos rois. Voilà ce que j'ai vu, voilà ce qui m'étonne.

J'avoue avec l'Antiquité

Que ses monstres sont détestables ;

Aussi ce ne sont que des fables.

Et c'est ici la vérité.

On dit que le duc de.... (on ne le nomme pas), ayant connu la lettre de

L'opinion publique floUait donc incertaine sur celle jj;rande mesure; les princes du sang, les pairs du royaume, la cour, le clergé, les écrivains, élaient divisés sui- son danger et sur sa nécessité. Mais la partie saine et morale de la nation, ce qu'il y avait à la cour de plus sage, de plus vertueux et de plus éclairé, ïurgot el tous ses amis, était contraire au retour des anciens parlements, et désirait le maintien de l'œuvre du chancelier. Aussi l'on peut dire que ce grand procès du pouvoir royal contre les parlements paraissait presque gagné au moment de la mort de Louis XY. "^

La restauration de l'ancienne magistrature par le successeur de ce prince fut une révolution non moins extraordinaire que la première. Elle donna une impulsion nouvelle à l'opinion, et rendit impossible, jusqu'à la fin du siècle, tout jugement impartial sur la réforme opérée par le chancelier Maupeou. Les pamphlets parlementaires, les journaux satiriques el outrageants composés jour par jour, mais retardés dans leur impression, el paraissant sous l'mipulsion du triomphe, achevèrent d'entraîner les esprits. Dès lors rien ne put les ramener vers un jugement plus calme : ni les résistances nouvelles des parlements, ni la marche rétrograde de Louis XYI, tentant, à son tour, l'épreuve éphémère de la cour plénière; ni les révoltes dont elle fut l'occasion, et qui menacèrent d'ensanglanter plusieurs villes du royaume,

Iclicitatioii de Voltaire au cliaiicclier^ Maii[i((ni, |iril le [Mutrait de IViiivaiii <|iril avait dans son cal)ii)ct, le donna à Piin de ses gens en le eliargcant (!e l'allaeiier à la girouette de son château, (|ui, depuis ce temps (ajoiilc-l-on), n'en est devenue que plus niobde. {Le parlc))icnl justifié par Hiiij)ératricc reine de Hongrie et par le roi de Prusse. — ln-12, 88 pages )

IMPOSSIBILITI': b'CN JUGEMENT IMPARTIAL 511)

ni la cliuto siibit(2 et simultanée de toutes les cours de justice renversées par un simple décret de l'Assemblée constiluaule.

L'amour de la nouveauté, rivr(3sse du moment, les malheurs qui suivirent, puis l'éclat des triomphes militaires, Tirent tomber les parlements, encore palj)ilanls, pour ainsi dire, dans l'oubli, qui ne tarde pas à atteindre les institutions éteintes, n

Quand le calme fut rétabli, les jugements formulés dans les écrits du dernier siècle furent acceptés sans autre examen par les écrivains modernes : une appréciation libre et raisonnée de la réforme parlementaire (le 1771 est encore à formuler. L'opinion la plus génél'ale est contraire à cette entreprise, et même aujourd'hui que les faits sont si loin de nous, il faut une conviction profonde pour oser se mettre en opposition avec ce sentiment. Mais, pour le faire avec autorité, on doit s'appuyer sur les faits qui ont précédé cette révolution, plus encore que sur ceux qui l'ont suivie. 11 est juste aussi de jeter un regard sur l'organisation judiciaire actuelle, dont les bases ne sont autres que les principes mêmes de la révolution de 1771. L'étude approfondie et comparative de l'histoire en sera toujours le meilleur commentaire.

A Mais, en résumant par la pensée les faits précédemment racontés, cette opposition systématique des corps judiciaires, ces refus d'enregistrement sans motifs légitimes, ces remontrances amères dont le [)arti philosophique lui-même blâmait la violence, ces assemblées de chambre passionnées et factieuses, ces démissions combinées,

520 rOLÉMIQUE PARLEMENTAIRE

ces cessations de fonctions qui arrêtaient le cours de la justice et qui rendaient le peuple victime de questions d'amour-propre et de querelles de corps étrangères à ses véritables intérêts; cette lutte corps à corps, pour ainsi dire, prolongée pendant plus de six mois entre le roi et le parlement de Paris, n'est-on pas conduit à reconnaître que Louis XV dut aviser aux besoins des justiciables autant qu'à la conservation de sa couronne, et qu'il fut poussé, comme malgré lui, jusqu'à la suppression des parlements, auxquels se rattachaient tant d'existences', mesure extrême sans doute, et qu'une politique plus ferme aurait peut-être évitée, mais qui, au jour où elle fut décidée, était devenue inévitable?

Mais un regret amer succède à ces réflexions quand on pense que ce grand changement, aussi utile à la monarchie qu'à la justice distributive dont il simplifiait les ressorts, était frappé à l'avance d'un discrédit funeste par les embarras toujours croissants des finances, les désoidres de la cour et ces lits de justice répétés qui avaient donné à la résistance de la magistrature une dangereuse popularité.

Ce qui manqua au chancelier pour la justification de sa mémoire, ce ne fut pas le succès, car nous verrons dans le chapitre suivant que ses mesures avaient eu tout le succès qu'il était en droit d'en attendre, mais ce fut

' La rol)C fail (l;ins lo royaume un corps fonsi(lcral)lo; s'il y a trois mille magistrats, quarante mille familles sont atiacliéos a la robe. Joignez-y les alliés, les amis, les partisans... vous trouverez que les trois quarts des Français s'intéressent à la magistrature. {La Raison gagne, in-12, 45 pages, 1771, p. 4 et 5.)

CE OUI MAINQUR A LA HKrOHMK 521

d'avoir eu pour collègues nu ministère des hommes que la France estimât, unis entre eux et se respectant onxmêmes; de n'avoir pu lutter contre les intrigues de cour qu'en se rapprochant de madame du Barry', dont il était réduit à se rendre le famiher; ce fut de n'avoir pu séparer ses plans de réforme des édits enfantés par l'abhé Terray pour subvenir aux exigences des services publics', et plus encore de n'avoir pu réunir la famille royale, divisée sur ses véritables intérêts, et qui entraîna le jeune monarque à détruire l'œuvre par laquelle son aïeul avait terminé sa carrière.

Sans cet acte d'inqualifiable faiblesse, la réforme du chancelier aurait réussi; son nom serait placé aujourd'hui parmi ceux des hommes d'état qui ont su concevoir et réaliser de grands projets, et sa mémoire aurait été vengée des injures qu'on lui prodigua durant sa vie. A côté de lui vivaient respectés par l'histoire ces liom-

» On lit dans le supplément de lu GfCiCtIe, n' Il du l"' jiuivicr 177,") : « ANNOxcii DE LIVRES. — Incessamineiit on mettra en vente lu Vie privée et publique de munseigneur de Maupeou, chancelier de France, \)av Péditeur de la Correspondance. — Elle renferme trois planches : la première

représente le chef de la magistrature ayant son visage accolé au A de

madame du Bany, pour obtenir l'exil du parlement de Paris; au pied du lit est une boite remplie de papiers sur lesquels on lit : Et plus bas : I'iiélv-

PEADX.... I)

« Dans le mois môme de la suppression du dernier des parlements, parut redit, en date du mois de novembre 1771, portant prorogation des deux vingtièmes et de différents droits, et établissement de deux nouveaux sols pour livre en sus sur les droits de ferme et autres, édit enregistré sur lettres dejussiondu'21 février 1772, le 26 mars suivant. Le premier vingtième avait été établi par édit de mai 1749, et la prorogation en était o:donnée jusqu'en 1780.

mes de résolution et d'énergie qui s'étaient voués à son œuvre. « Car son entreprise était hardie, et les grands « corps judiciaires du royaume, déjà unis sous le nom <c de classes ou de bureaux^ avaient acquis la force d'une « puissante coalition. »

Faute d'avoir été soutenue par la royauté, la révolution de 1771 comparaît devant la postérité avec cette réprobation qui s'attache aux tentatives malheureuses et aux coups d'état avortés. Mais le succès ou la non-réussite ne sont pas les seuls éléments d'appréciation des grandes mesures auxquelles les gouvernants ont recours, alors surtout que le chef de l'état, se manquant à lui-même, décharge de toute responsabilité personnelle ses ministres trahis par lui ou abandonnés par son successeur.

Aujourd'hui que les jours écoulés ont rendu à l'histoire toute liberté dans ses jugements, n'est-on pas contraint d'avouer que le courage, les lumièreset la raison étaient du côté de ces serviteurs de la couronne qui, dans l'espérance de sauver le vaisseau de l'état prêt à périr, sacrifièrent à leurs conviclions leur situation personnelle et leur repos, s'exposani à la haine de tant de familles puissantes froissées par la réforme judiciaire, que jamais elles ne devaient pardonner à leurs auteurs?

Mais, si l'étude des circonstances qui amenèrent la r.'formc du chancelier Maupeou la fait voir dans un jour <lirf('nMit de celui sous lequel on l'envisage le plus habiliicllcinent, combien est plus vive la manifestation qui ressort de l'élude des événements écoulés jusqu'à la

APPRÉillATlON DE LA nKFOR.MK a2>

fin (lu siùclc, alors que les parlements rétablis, exiles et rappelés de nouveau, (Milraînrrcnl la iiKniarcliic dans l'abîme où ils s'engloutirent eux-mêmes ! ^La réforme judiciaire réalisée par Louis XV sur les conseils du chancelier aurait-elle prévenu lu chute de la monarchie, si Louis XVI avait persévéré dans les plans de son aïeul? Qui peut le dire aujourd hui? mais aussi qui peut oser affirmer le contraire en présence des faits qui nous restent h racontrer, à partir du moment où Louis XVI, rétablissant en personne la magistrature brisée par son aïeul, se retrouva en face des compagnies judiciaires plus hostiles à Tantorité l'oyale qu'auj)aravant? Les parlements justifièrent dès ce moment, comme à l'envi l'un de l'autre, le mot si profond du chancelier alors en exil: Si le roi veut perdre sa courorme, il en est bien le maître. Cette terrible prédiction trop tôt réalisée et les malheurs qui terminèrent le règne du restaurateur de la magistrature furent pour l'œuvre du chancelier une terrible et suprême excuse. ><'

Mais, si la révolution opérée dans la magistrature par le chancelier Maupeou, considérée comme œuvre politique, reçut des événements qui la suivirent presque immédiatement mie éclatante justification, il a été donné à notre époque de la voir reparaître fout entière comme réforme judiciaire.

Quand, à la suite du renversement de toutes les institutions et de tentatives plus folles et plus impuissantes les unes que les autres, on chercha dans les souvenirs du passé la base d'une justice qui eut chance de durée, sans cesser d'être en harmom'e avec la société ébran-

524 POLÉMIOUE PARLEMENTAIRE

lée et régénérée à la fois par tant d'épreuves, ce fut

dans la réforme accomplie en 1771 que le législateur de

1808 et de 1810 alla trouver ses idées de réorganisation

sociale.

Ce que nous sommes habitués à respecter et à admirer même dans notre organisation judiciaire, la division des "rands ressorts, celle des tribunaux inférieurs, l'uniformité des deux degrés de juridiction, la réforme de la procédure, les lois disciplinaires, l'autorité des chefs de compagnie , les règles concernant les assemblées générales, l'abolition de la vénalité, Vàge des magistrats, le droit de présentation des candidats accordé aux magistrats (retiré en 1830), la suppression des épices, les gages réguliers et proportionnels, les droits de présence, les congés, les registres de poinle, tout s'était trouvé réalisé quarante ans auparavant, dans la révolution opérée par Louis XV vers les derniers jours de son règne. Les hommes qui avaient conseillé cette réforme, qui en avaient préparé et mûri les idées longtemps à l'avance, et qui s'étaient courageusement dévoués à son exécution, n'étaient donc pas des âmes vulgaires, étrangères aux idées réellement philosophiques et généreuses, des esprits étroits et rétrogrades, pour employer une expression moderne, ennemis de leur pays et de ses institutions. Ils les comprenaient au contraire, et voyaient que leur réformation était leur seule chance de durée.

Leur plan était aussi habilement conçu qu'il bit heureusement exécuté, et il ne lui a manqué qu'un roi pour assurer leur triomphe. Il était réservé à notre époque