I. — Dépôts de Paris

l'Archives Nationales'.

Série D'^'''». Comité de division du Territoire (institué le 3 juillet 1789).

Div liiB i^ g^ I- 23 3,^ 3/||^ -/^^ go (Délimitations territoriales, fixation des chefs-lieux, établissement des tribunaux de commerce). — 1x6. Etats de population en 1783- 1787. — j2. Population par communes en l'an H.

Série F" III. Esprit public et élections. Série départementale. (Comptes rendus administratifs de l'état du département.)

F'MII Eure 7 (179 1 -an V), 8 (an Y-i85A).

' Nos recherches clans ce dépôt ont été facilitées par le répertoire d'A. Demangeon, Les sources de la géographie de ta France aux Arcfiives Nationales (Paris, igoS, in-8).

F*" III Seine-Inférieure 7 (1790-1790), 8 (1795-1813), 9 (i8i4-i856), 16 (an X-i856).

Série F^** V. Conseils généraux (Rapports du préfet, délibérations).

F'° V Eure I (an YIII-1820), 2 (i82i-i83i), 3 (i832-i84i). F*" V Seine-Inférieure i (an yiII-1806), 2 (1807-182 i), 3 (1823-1826), k (1827-1831), 5 (i832-i835), 6 (1836-1807).

Série F^'. Administration départementale.

F-' A93. Délimitation des départements. Seine, Seine-Inférieure. 1790- 1807. — 520. Délimitation des arrondissements. Saône (Haute), Seine- Inférieure (an YIII-1840).

Série F***. Agriculture.

F"^ 4- Inscription et analyse des circulaires imprimées par la Commission d'Agriculture et des Arts (19 floréal an II-3 floréal an 'V). — 221. Mémoires des ingénieurs sur le développement économique de divers départements (1792-1793). — 226. Papiers du Comité d'Agriculture (ans II et III). — 254- Dessèchements, textiles, divers (Révolution, Premier Empire).

— 256-257. Papiers de la Commission d'Agriculture et des Arts. — 261 et Sog. Dessèchements (an II). — 279. Textiles (1812). — 33o et 333. Biens communaux (1789-1790). — 348. Dénombrement des charrues en l'an II.

— 5oo-5o3, 5o5-5o8, 5io-5i3. Bétail (mémoires, dénombrements de l'an III et de 1809).

Série F'^ Subsistances.

F'' 223. Lettres des intendants sur l'exportation des grains (1771).

— 4o2. Correspondance sur les subsistances (Consulat). — 448. Tableau desensemencements en l'an III.

Série F'-. Commerce et Industrie (xvii'' et xvni^ siècles).

F'-* 62. Registre des séances du Conseil du Commerce (17 17). — F*'^ 56o, 65o, 65 1, 655 B. Manufactures, série provinciale. — 658 A. Règlements des manufactures. — 75 1, 760, 785, 786. Corporations. — 83i. Droits à l'intérieur. — 838. Droits de marque. — 844 B. Bureaux de visite et de marque. — 908-909. Chambres de commerce.

Série F'^. Ponts et Chaussées, Mines.

F'^ 1269 et 1271. Enquête sur le roulage (1811-1812).

Série F^''. Statistique.

F-° 280. Enquête sur les étangs (1809-1812). — 434-435. Migrations des ouvriers (1808-18 1 1). — 740. Forêts en i836.

Série G'. Ferme générale.

G' 106. Tabacs.

Série G^. Administrations des Eaux et Forêts.

G^ 2. Observations sur l'état et l'administration des forêts (1787). — 3. Traité des forêts et des moyens de faire cesser la cherté des bois et d'en procurer l'abondance dans toutes les provinces de France.

BIBLIOGIUPIIIE 509

Série G'. Conlrùlc général des Finances.

G^ 491 à 5o5. Correspondance avec la généralité de Rouen (1678-1727).

— i35f). Eaux et forêts, Rouen (1701-1708). — iG35, i65o, 1669. Commerce des grains (169:^, 1708-1717).

Série II'. Administrations locales et divers.

II' 1374. i384, i385. Haras (1683-1788). — 1485-1/^87. Droit de parcours (1686- 1790). — 1007. Société d'agriculture de Rouen (17G1-1781).

— i5i3. Dérrichemenls (1766). — i5r6-i5i8. Mémoires et correspondance sur l'agriculture et les sociétés d'agriculture (i 787-1 791). — i5ao. Résumé des rapports des intendants sur l'agriculture et l'industrie (1731-1736).

— 1088". Mémoire concernant la généralité de Rouen, par l'intendant De la Bourdonnaye. 1698. — i588^*. Documents sur la généralité de Rouen, par DHcrbigny (1700-1713). — 162/1-162G. Mémoires et correspondance sur l'agriculture (1761-1786).

Série K. Monuments historiques.

K 904-905. Eaux et forets. — 906. Agriculture. — 909. Manufactures. Klv 1088 à 1092. Mémoires sur les comté et duché pairies d'Eu et d'Aumale, par Estancelin (vers 1780).

Série N. Caries et plans.

N. Seine-Inférieure II, i (plan de la paroisse de Bosc-Roger, 1772), 10 (id., Saint-Vigor, 17G9). — Seine-Inférieure III, 4 et 5 (Château et fermes de Gonncville, 1759). — Seinc-lnférieure IV, i (Forêts du comté de Gournay).

NN* 14. r*^'Ocès-verbal des limites, divisions et subdivisions du département de Rouen, dit de la Seine-Inférieure (i'^' mars 1790).

Série 0'. Maison du Roi. Grand écuyer.

0' 905* «"^ Haras du Roi (1763-1790).

Série Q'. Titres domaniaux.

Q' 192-194. Domaines situés dans les arrondissements des xVndelys et de Louvicrs. — i3GG ù i384. Domaines situés dans la Seine-Inférieure. — i385 à 1395. Administration des forêts de la Seine-Inférieure.

Série AD. Bibliothèque administrative.

AD'^ I, 2, 4i 6, iG, 18, 22, 25. Agriculture, Eaux et Forêts.

2" Archives du Ministère de l'Agriculture.

A l'Office de Renseignements agricoles : Questionnaires remplis par les Commissions cantonales et communales lors de l'Enquête agricole de 1892. (Seine-Inférieure ; arrondissements des Andelys et de Louviers.)

3" Bibliothèque Nationale.

F'onds français.

N" 8037. Recueil de mémoires sur l'état des manufactures de différentes provinces de France en 1708.

X°^ 8701. 8752, 875/i, 8757'". Papiers de l'intendant Le Blanc.

jN" 14542. Table des forêts, gardes et triages dépendants de la maîtrise de Rouen, par J.-B. Tisserend. Fin du xvii^ siècle.

N° 2i644- Papiers de Delamare. Disette de 170g.

N° 21789. Recueil de pièces concernant le commerce, les consulats, l'industrie de la laine et de la soie, principalement pendant la première moitié du wn"^ siècle.

Cinq-Cents de Colbert.

N° 122. Rapport du chevalier de Clerville sur les ports de Picardie el Normandie et sur quelques alTaires du commerce. 1664.

N" 274. Mémoire de l'intendant Voisin de la Noiraye sur la généralité de Rouen. 3i décembre i665.

N" 275. Recueil de plusieurs traités concernant l'histoire de la ville de Rouen.

Nouvelles acquisitions françaises.

N" 1464. Cartes des forêts de Normandie. i665.

4» Bibliothèque Mazarine.

2836. Mémoire sur la régie des fermes générales dans le département de Normandie, servant de procès-verbal de la tournée faite par M. de Nantouillcl. 1788. (Renseignements sur le commerce et l'industrie.)

2840. Partie 6. Toilerie de Rouen. — Partie 7. Voyage industriel en Normandie. Vers 1750.

4379. Mélanges historiques... Description de la Normandie par les élections.

5" Bibliothèque de l'Arsenal.

3207. Plans et cartes des ports, villes, bourgs et villages des côtes de la Normandie, xviii'' siècle.