‹ Les PaysBas sous le regne de MarieTherese 17401780Chapitre 1 sur 35 · Chapitre V. — Les institutions financières · texte numérisé non relu

Chapitre V. — Les institutions financières

S 1. Le conseil des finances. j t p .n

1 2. La chambre des comptes. 1 (<-‘»apitre I, a 2).

;; 3. Les domaines, les aides et les subsides. . .

^ 4. Les impôts publics.

a. Impôts perçus au profit de l'État ....

i. 1 . n » do la province . .

e. • » » des villes ....

('hai)itre VI. — Les institutions ecclésiastiques

r 1. Lesévêques, les biens d'église, le clergé séculier.

• s 2. Le clergé régulier, les béguines, les chapitres

1 3. La juridiction ecclésiastique

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