‹ Les petites coupures de billets, étude historique et critique de législation financière;Chapitre 38 sur 180 · Ouvrages consultés · texte numérisé non relu

Ouvrages consultés

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(1 cxamiiuT ce (ju t'-laicnl hi siliialioii inoïK'lairc cl la circulalion lidiu'iaiix' avant la rrlonue réccMilo.

AnU''iieinonienl à la mise en vigueur de la loi de IcS?,") sur les Hantiues d'émission, à l'épo^iue où l'ut eonstituée l'unité allemande, eluKiue Klal possétlait en Allemai^ne une ou plusieurs Han([ues d'émission et la circulation liduciaire de cellesci se trouvait limitée, sauf en ce qui concernait la Prusse, à l'Etat dans lecjuel elles avaient leur siège.

La Banque Roijalc de Prusse, fondée le 17 juin ITCû ', après diverses alternatives de prospérité et de déclin-, réorganisée en 1820, émettait des billets dont les coupures étaient de 10,20, 25, 50, 100 et 500 thalers •', et qui, tout en n'ayant ni cours forcé ni cours légal, étaient reçus dans les caisses publiciues. Pour certaines coupures l'émission était limitée et les billets de 10 tbalers ne pouvaient excéder un total de 10 millions de thalers K

A côté de la Banque de Prusse existaient en Prusse même d'autres Banques, et dans les Etats confédérés les établissements d'émission étaient nombreux. En 1875 on en comptait 32 -"dont le système d'émission variait d'Etat à Etat, la forme et la valeur des coupures étant réglées par les statuts particuliers de chacune de ces Banques. En 1873 il existait plus de 140 coupures différentes de billets et de papier-monnaie'% dont la permanence en circulation constituait un gros danger, leur convertibilité en monnaie métallique étant souvent bien problématiciue. Au reste, le danger était tel que les grands lùals avaient dû pour se protéger prendre des mesures

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