‹ Les petites coupures de billets, étude historique et critique de législation financière;Chapitre 77 sur 180 · A History of Banking., op cit., t. I, p · texte numérisé non relu

A History of Banking., op cit., t. I, p

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« cessa de faire à la Banque et qui se manifesta par le « retrait des dépôts fédéraux » '.

Le résultat de cette mesure fut tout naturellement la création d'une foule de banques particulières locales ; leur nombre s'accrut rapidement.

Alors qu'au 1" janvier 1811, on en comptait 89, le 1" janvier 1815 il y en avait 208, en 1816 : 246, en 1835 : 558 et en 1837 : 788 -; les signes fiduciaires allaient, par voie de conséquence, en se multipliant pour aboutir à une variété et également à une insécurité de la circulation tout à fait regrettables. Peu à peu les Banques se laissaient aller à des émissions excessives, et de nombreuses faillites se produisirent entraînant avec elles des suspensions ou des liquidations.

L'absence de réglementation tenait surtout cà la constitution politique : le Gouvernement fédéral n'étant que le délégué des Etats, n'ayant que les attributions qui lui étaient dévolues par ces Etats où la souveraineté continuait à résider, ne pouvait régler l'émission des billets de banque. D'où cette diversité fâcheuse de coupures, ici petites, là grosses ou moyennes, donnant à la circulation des Etats- Unis un aspect désordonné et peu cohérent.

En 1837, à la suite de spéculations malheureuses sur les cotons, la Banque des Etats-Unis fut contrainte de liquider.

La seconde période s'ouvre en 1837 lors de la disparition de la Banque des Etats-Unis.

Une loi du 18 avril 1838 appelée Free Banking Act (loi de la Banque libre;, autorisa tout individu, toute société à émettre des billets, fournis par le contrôleur de l'Etat en échange d'obligations de l'Etat de New- York ou de tout autre fonds agréé par le contrôleur.

Cependant en 1837, le Président de l'Union Américaine Jackson avait merveilleusement compris et exposé que la question de la monnaie était fondamentale et dominait

1. Raphaël-Georges Lévy, Banques d'Emission et Trésors publics, op. cit., p. 430-431.

2. J.-G. Colrcelle-Senelil, Les opérations de Banque, up. cit., p. 349.

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celle de la mise en circula lion des signes fiduciaires.

LeCiouvernenienl lédéral avait reçu le droit de battre monnaie, et de fait il ne circulait ({u'une seule espèce de dollar. Mais chaque Ktat continuait de réglementer à sa guise la circulation fiduciaire ; le billet de banque étant une véritable monnaie, le Président Jackson essaya de faire adopter l'idée delà création d'une Banque centrale des Etats-Unis qui serait chargée d'émettre des billets de banque pour toute l'Union. Les partisans de l'autonomie des Etats protestèrent, et l'idée lut abandonnée après Jackson dont l'opposition fit succomber les conceptions pourtant heureuses. Cette période de liberté absolue aboutit en 1862 à une sorte de krack. Pour parvenir à la réforme des Banques, un approvisionnement important en or était devenu nécessaire. Dans le but de s'en procurer, on fit vendre en Angleterre de nombreuses valeurs américaines ; de son côté, pour défendre son encaisse, la Banque d'Angleterre refusa l'escompte du papier américain. 722 banques d'émission * ne tardèrent pas à suspendre leurs remboursements ; les Banques de New- York elles-mêmes durent arrêter leurs paiements.

Une crise profonde sévissait alors : la guerre de Sécession avait eu pour conséquence immédiate de très nombreux prêts faits par les Banques au Gouvernement fédéral ; le drainage et surtout la raréfaction des espèces avaient nécessité la proclamation du cours forcé, au début de 1802 ; la monnaie métallique avait alors complètement disparu de la circulation ; elle avait émigré en Europe. La mesure prise ne fit qu'accentuer l'émigration des espèces 2. On fut alors obligé de se servir comme monnaie d'appoint de timbresposte, de chèques, d'internal revenue slamps et de billets émis par des particuliers ou des corporations.

1. La liberté des Banques avait vite abouti pendant le cours de cette période à leur multiplication.

2. CoNANT, dans son ouvrage A Hisloiij of Modem Bank of Issue, iviih arconnt of thc économie crise of tlie présent centunj, New-Yoric, 1896, évalue à la page 500 les sommes exportées d'Amérique en Europe à 21.."i32.891 dollars en 18(52. à 5G.(542 200 dollars en 1863, à 89.484.856 dollars en 18G4, à 51.882.805 dollars en 1865.

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L'or en juin 1862 faisait 6 «^ de prime, en juillet 15 ^/,, , en octobre 30 oj^^ ; pendant Tannée 1863, on échangeait en moyenne 145 dollars de papier contre 100 dollars en or ^ ; le niveau des prix augmentait.

La fin de cette seconde période lut marquée par l'apparition aux Etats-Unis d'une nouvelle sorte de monnaie de papier; les United States Notes plus fréquemment désignés sous le nom de greenbacks (les dos verts, à cause de leur couleur verte) ou légal tenders, émis en vertu de la loi du 25 février 1862 qui autorisa l'émission de 150 millions de dollars de ces billets.

Sur le montant de l'émission totale de ces greenbacks, 50 millions de dollars devaient remplacer les demand Treasiiry notes, billets qui étaient tous inférieurs à 50 dollars et ne portaient pas d'intérêt '^, émises en vertu de la loi du 17 juillet précédent. Par suite la circulation totale du papier d'Etat ne se trouvait augmentée que de 100 millions de dollars.

La raison de cette création des greenbacks se rencontrait dans la nécessité pour le gouvernement des Etats-Unis de trouver des ressources lui permettant de faire face aux dépenses de la guerre. Jusqu'à la fin delà première année de la lutte, il n'avait été émis comme papier d'Etat que les 50 millions de demand Treasary notes, mais le drainage des espèces, les dépenses de la guerre obligèrent le trésor américain à cet expédient si souvent dangereux.

Les premiers greenbacks ainsi créés, le 25 février 1862, ne portaient pas d'intérêt ; ils étaient payables au porteur et étaient émis en coupures décimales jusqu'au chiffre de 5 dollars. Leur montant fut vite absorbé par le public entre les mains de qui la monnaie se faisait rare.

Six mois après, encouragé par le succès de la première émission, le (louvernement lit voter le 11 juillet 1862 une loi décrétant l'émission de 150 millions de dollars de nouveaux

1. Jacques Pallain, Des rapports entre les variations du cliange et les prix, Paris 1905, thèse, p. 123.

2. Les demand Treasnrij notes étaient analogues aux Rcichskassesclieine allemands.

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billots des lùals-Tnis, égalemenl payal)les au porteur, ne portant pas intérêt et de telles coupures que la Trésorerie jugerait convenables.

C/est alors ([ue Ion commença à mettre en circulation des billets de 1 et 2 dollars. Il avait été toutefois stipulé que la circulation des billets inférieurs à .") dollars ne devait pas dépasser 33 millions de dollars.

L'année suivante, le 3 mars 1863, une nouvelle loi vint augmenter encore de 150 millions de dollars les greenbacks en circulation. L'émission totale s'élevait à 346.()81.01G dollars.

Le premier effet de la guerre avait donc été, au point de vue financier, l'exode des espèces avec sa conséquence immédiate : l'augmentation de la monnaie de papier mise en circulation par les Banques, et par l'Etat qui avait besoin d'argent.

La prime de l'or, l'augmentation du taux des salaires, la hausse des prix se manifestèrent sans retard.

L'or, qui faisait en 1862 : 13,3 de prime, faisait 45,2 en 1863 et 103,3 en 1864 ^

Les prix et les salaires augmentaient en proportion -.

La loi du 25 février 1863 {National currency Act) vint ouvrir l'ère de liberté réglementée. Elle divisa les Banques d'émission en deux groupes :

« 1° Les National Banks, c'est-à-dire celles qui ont le droit « de faire circuler leurs billets dans toute la Confédération « et qui relèvent par conséquent de la législation fédérale.

(( 2° Les State Banks dont la circulation est limitée à l'P^tat « dans lequel elles sont établies et qui relèvent de la légis- « lation particulière de ces différents Etats » •'.

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