A PARIS

iAUDOT, Libraire-Éditeur, rue des Maçons-Sorbonne, n°. 1 1 .

j CORBIE, Oiselier DE S. A. R. MADAME LA duchesse \ DE Berry, quai de la Mégisserie , n°. 66.

Les contrefacteurs seront poursuivis selon la rigueur de la loi.

Extrait du code pénal.

Art. 425. Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin , de peinture ou de toute autre production , imprimée ou gravée EN ENTIER OU EN PARTIE , au mépris des lois et règleniens relatifs à la propriété des auteurs , est une contrefaçon , et foute contrefaçon est un délit.

Art. 427. La peine contre le contrefacteur, ou contre l'introducteur, sera une amende de cent francs au moins et de deux mille francs au plus; et contre le débitant, une amende de vingt-cinqfrancs au moins et de cinq cents francs au plus.

La confiscation de l'édition contrefaite sera prononcée tant conire le contrefacteur que contre l'introducteur et le débitant.

Les planches , moules ou matrices des objets contrefaits seront aussi confisqués.