Ordonnance de Bacille

[Arch. de Bréau. Pap. Teissier.]

Nicolas de Lamoignon . . .

Etant nécessaire de faire et parfaire le procès suivant les ordres que nous avons reçus de sa Majesté, aux particuliers de cette Province qui ayant abandonné leur maison persistent dans leur fuite, et de fixer un temps après lequel les poursuites contre eux commencées seront continuées et leur désobéissance punie avec sévérité.

Nous ordonnons à tous pai'ticuliers de cette Province qui ont abandonné leur maison, d'y revenir dans quinzaine de ce jour. Et moyennant ce, toutes poursuites cesseront à leur égard. Sinon, à faute de revenir dans lesdits quinze jours, leur procès sera fait et parfait suivant les ordres du Roi et la rigueur des ordonnances. Fait à Montpellier le 4 avril mil six cent quatrevingt-six. Signé : de Lamoignon. Et plus bas : Par Monseigneur, Lessellier,

1. Fouquet de Boisebard (voir M. Lelièvre, Un di-porlc pour la Foi, p. 10).